Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
.-87110 LE VIGEN représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuel RAYNAL, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marie Ange Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e916
19 septembre 2011
19 septembre 2011
C/ Emmanuel Florent Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d42
23 mars 2021
23 mars 2021
05789 - No Portalis DBVM-V-B7B-JKXU No Minute : EC Copie exécutoire délivrée le : à SCP CLEMENT Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f902
27 juin 2012
27 juin 2012
.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e236d34da2cbdcd8c68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CORONAT de la SELARL AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX SMABTP prise en sa qualité d’assureur de la SARL ECOTECH INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Jean CORONAT de la SELARL
Source officielle3ème chambre
DTA_2301827_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
A la suite de son entrée en France, elle a été scolarisée en 3e allophone au collège Jean Macé à Mainvilliers puis est entrée au Lycée des métiers Jehan de Beauce à Chartres où elle a suivi une seconde
Source officiellesoc
61372406cd58014677411416
5 février 2003
5 février 2003
Jean-Claude Lepeltier, demeurant 3, rue de Montcornet, 02140 Vervins, 20 / de M. Patrick Liban, demeurant 71, rue Thiers, 02500 Hirson, 21 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cc5
22 janvier 2004
22 janvier 2004
Nä 03/05598 AFFAIRE : - Mr Jean-Marc X... pris en sa qualité de gérant de la sté LEVALLOIS Y...
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2302811_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 6 juillet 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400154_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
du 23 août 2019 l'autorisant à occuper à titre précaire et révocable une parcelle du domaine public communal d'une superficie de 2,59 m² à usage de terrasse sans aménagement de type 1, située 66, rue Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9312a
6 avril 2016
6 avril 2016
SUR CE : La cour constate que le désistement de Jean-Noël et Évelyne X...- cette dernière intervenant volontairement-est accepté par M. Y....
Source officielleciv2
Donne défautc/M. et Mme A
6137210acd580146773f07d1
10 mai 1989
10 mai 1989
(Yvelines), 3°/ de Monsieur Daniel B..., 4°/ de Madame Jeanne B..., demeurant tous deux ...
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef5f4
1 mars 1989
1 mars 1989
limitée, dont le siège social est à Paris (7e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1987 par le conseil de prud'hommes de Caen (section activités diverses), au profit de : 1°/ Monsieur Jean
Source officiellesoc
61372343cd58014677407816
5 janvier 1999
5 janvier 1999
Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Jeanne Gatineau, dont le siège est .
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec8
29 novembre 2012
29 novembre 2012
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres RAYNAL et COUDAMY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90099
14 décembre 2012
14 décembre 2012
APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... ... 97290 LE MARIN représenté par Me Dominique NICOLAS de la SELAS JURISCARIB, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Marc Y... ...
Source officielle1ère chambre civile B
61609219db7ff645d856656c
9 septembre 2014
9 septembre 2014
BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela MAUREL, greffier A l'audience, Michel FICAGNA a fait le rapport, conformément
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021219395
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Jean-Marie A, - les conclusions de M.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6866f7c6d33109fd079b87ef
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BP ARCHITECTURE JEAN BOCABEILLE [U] [R], RCS [Localité 6] 409 267 895, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018004867
29 décembre 2006
29 décembre 2006
Jean-Pierre A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 62 sur 321