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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2500304_20250527
27 mai 2025
Le certificat médical du 14 février 2024 souligne quant à lui qu'un arrêt du suivi pluriprofessionnel exposerait le fils C et Mme A à une aggravation fonctionnelle, des douleurs mais également à une récidive
DTA_2500305_20250527
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2203788_20220720
20 juillet 2022
D présente des troubles psychiques sérieux et souffre de douleurs dorsales très importantes causées par un accident dont il a été victime en Ukraine ; ils sont parents de trois enfants âgés respectivement
Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be51
29 avril 2008
À la suite de l'accident il a subi une intervention le 5 novembre 2001 puis des infiltrations régulières compte tenu de ses douleurs persistantes, conserve des séquelles nécessitant l'évaluation de son
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00508_20221103
3 novembre 2022
confié à l'aide sociale à l'enfance entre 16 ans et 18 ans, et qu'il suivait avec assiduité depuis plus de 6 mois une formation professionnelle en CAP agent polyvalent de restauration, avec un contrat jeune
3ème chambre
DTA_2202292_20230227
27 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que, pour rendre son avis du 22 juin 2022 sur l'état de santé de la jeune C E, le collège de médecins de l'OFII, composé des docteurs Theis, Douillard et Mesbahy, s'est
7ème chambre
DTA_2110285_20231114
14 novembre 2023
de diagnostic dont elle a été victime aux services des urgences de cet établissement le 10 juillet 2016, alors qu'elle faisait un accident cardio-vasculaire (AVC) ischémique ; - compte-tenu de son jeune
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
A B, né le 28 janvier 1976, a développé, au début de l'année 2016, des douleurs plantaires mécaniques du pied droit, associées à des douleurs inflammatoires.
Chambre civile 1-5
67f8a23340b8f5486fedd92d
10 avril 2025
sa consolidation ; qualifier l'importance de ce préjudice ainsi défini selon l'échelle à sept degrés, - dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre de la douleur
4eme Chambre Section 1
65ab782a36bfc00008d68efa
19 janvier 2024
Au vu de ces éléments et de l'âge de 41 ans donc encore jeune de M.
7ème Chambre
DTA_2006151_20250403
3 avril 2025
A B, né en 1997, souffrant de douleurs au genou droit notamment lors de la pratique sportive, a consulté en octobre 2011 au centre hospitalier du Nord-Mayenne (Mayenne) où des examens radiologiques étaient
3ème Chambre
DCA_21NT00693_20220617
17 juin 2022
Le 23 décembre 2000, Mme B est à nouveau sortie du centre hospitalier universitaire d'Angers avant d'être hospitalisée une troisième fois le 24 décembre 2000 en raison de douleurs importantes.
2ème Chambre
DTA_2201915_20240612
12 juin 2024
Ce rapport indique ainsi qu'il " est permis d'espérer que l'état clinique de cette jeune femme s'améliorera ", tout en mentionnant qu'il " existe un risque potentiel d'aggravation des douleurs dorso-lombaires
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203
6 octobre 2005
Le procès verbal de déposition est ainsi rédigé   : «Vers minuit, j’ai vu arrivé deux policiers qui m’amenaient un jeune homme.
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f139cffb4f136743dd
6 septembre 2022
S'agissant du dossier n°818 concernant un patient porteur d'un pacemaker pris en charge aux urgences pour douleurs thoraciques, le compte rendu fait état d'une douleur préalable sensible aux antalgiques
69cf4b01cdc6046d47f0be45
2 avril 2026
Il s'agissait d'une jeune fille. Je me suis donc arrêtée avant le passage piéton pour la laisser passer.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00259
17 janvier 2017
de légumes ou de sex toys, sont également décrites par sa mère alors qu'il est peu vraisemblable que la jeune fille ait reçu les confidences de sa mère sur ce point, comme l'affirme M.
PRPC JIVAT
67081b0a89f19e8c50f8d297
10 octobre 2024
Leur jeune nièce [M] est née le [Date naissance 8] 2004.
Eloignement urgent
DTA_2306790_20231220
20 décembre 2023
Il est également le père d'un jeune garçon, né le 21 avril 2022,.
10e Chambre
615e0dfbc25a97f0381f5111
10 avril 2014
Le rallongement du membre opéré entraînait une boiterie invalidante pour elle, s'agissant d'une patiente qualifiée par le docteur [U] de 'civilement jeune' dans la lettre à son médecin traitant le docteur
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