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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2500304_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Le certificat médical du 14 février 2024 souligne quant à lui qu'un arrêt du suivi pluriprofessionnel exposerait le fils C et Mme A à une aggravation fonctionnelle, des douleurs mais également à une récidive

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500305_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Le certificat médical du 14 février 2024 souligne quant à lui qu'un arrêt du suivi pluriprofessionnel exposerait le fils C et Mme A à une aggravation fonctionnelle, des douleurs mais également à une récidive

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2203788_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

D présente des troubles psychiques sérieux et souffre de douleurs dorsales très importantes causées par un accident dont il a été victime en Ukraine ; ils sont parents de trois enfants âgés respectivement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be51

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

À la suite de l'accident il a subi une intervention le 5 novembre 2001 puis des infiltrations régulières compte tenu de ses douleurs persistantes, conserve des séquelles nécessitant l'évaluation de son

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00508_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

confié à l'aide sociale à l'enfance entre 16 ans et 18 ans, et qu'il suivait avec assiduité depuis plus de 6 mois une formation professionnelle en CAP agent polyvalent de restauration, avec un contrat jeune

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202292_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

Il ressort des pièces du dossier que, pour rendre son avis du 22 juin 2022 sur l'état de santé de la jeune C E, le collège de médecins de l'OFII, composé des docteurs Theis, Douillard et Mesbahy, s'est

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2110285_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

de diagnostic dont elle a été victime aux services des urgences de cet établissement le 10 juillet 2016, alors qu'elle faisait un accident cardio-vasculaire (AVC) ischémique ; - compte-tenu de son jeune

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02647_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

A B, né le 28 janvier 1976, a développé, au début de l'année 2016, des douleurs plantaires mécaniques du pied droit, associées à des douleurs inflammatoires.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

67f8a23340b8f5486fedd92d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

sa consolidation ; qualifier l'importance de ce préjudice ainsi défini selon l'échelle à sept degrés, - dégager, en les spécifiant, les éléments propres à justifier une indemnisation au titre de la douleur

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab782a36bfc00008d68efa

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Au vu de ces éléments et de l'âge de 41 ans donc encore jeune de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006151_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A B, né en 1997, souffrant de douleurs au genou droit notamment lors de la pratique sportive, a consulté en octobre 2011 au centre hospitalier du Nord-Mayenne (Mayenne) où des examens radiologiques étaient

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT00693_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Le 23 décembre 2000, Mme B est à nouveau sortie du centre hospitalier universitaire d'Angers avant d'être hospitalisée une troisième fois le 24 décembre 2000 en raison de douleurs importantes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201915_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Ce rapport indique ainsi qu'il " est permis d'espérer que l'état clinique de cette jeune femme s'améliorera ", tout en mentionnant qu'il " existe un risque potentiel d'aggravation des douleurs dorso-lombaires

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Le procès verbal de déposition est ainsi rédigé   : «Vers minuit, j’ai vu arrivé deux policiers qui m’amenaient un jeune homme.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f139cffb4f136743dd

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

S'agissant du dossier n°818 concernant un patient porteur d'un pacemaker pris en charge aux urgences pour douleurs thoraciques, le compte rendu fait état d'une douleur préalable sensible aux antalgiques

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69cf4b01cdc6046d47f0be45

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il s'agissait d'une jeune fille. Je me suis donc arrêtée avant le passage piéton pour la laisser passer.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00259

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

de légumes ou de sex toys, sont également décrites par sa mère alors qu'il est peu vraisemblable que la jeune fille ait reçu les confidences de sa mère sur ce point, comme l'affirme M.

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

67081b0a89f19e8c50f8d297

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Leur jeune nièce [M] est née le [Date naissance 8] 2004.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2306790_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Il est également le père d'un jeune garçon, né le 21 avril 2022,.

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dfbc25a97f0381f5111

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Le rallongement du membre opéré entraînait une boiterie invalidante pour elle, s'agissant d'une patiente qualifiée par le docteur [U] de 'civilement jeune' dans la lettre à son médecin traitant le docteur

Source officielle

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