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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
631add74f575634f1371eb82
2 septembre 2022
[B] [W] Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Stephanie MARCHAL, avocat plaidant au barreau d'ANNECY c) Société OYSTER PROPERTIES poursuites et diligences
CTX PROTECTION SOCIALE
68e88bbf3ea43407b9fbcfc1
1 octobre 2025
OCTOBRE 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 5] MARCHAL
Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e472f0cdc6046d47c3803a
7 juillet 2025
Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Gérard ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Débats à l'audience de chambre
civ3
613720f4cd580146773efc99
5 juillet 1989
social est à Pessac (Gironde), avenue du Haut Lévèque, Parc industriel, 3°) La Société SPASO, Société de Pavage et d'Asphalte du Sud-Ouest, dont le siège social est à Merignac (Gironde), Lotissement Marchegay
comm
613722eacd58014677403279
13 mai 1997
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alimex, société à responsabilité limitée, dont le siège est place de la Gare à Marchezais
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61816
27 octobre 2022
société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], pris en son établissement secondaire [Adresse 9], ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL Marchesson
Chambre civile 1-5
65b36ec38c0355000835f7f1
25 janvier 2024
Natacha, Me MAS Florence et Me COLLINET-MARCHAL Isabelle, du barreau de LILLE INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de
Référés du PP
668f76d79b65e642c58785f4
10 juillet 2024
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Château de [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL
2ème chambre section C
679331d131df9338379d276d
23 janvier 2025
SELAS KINE SAINT SERNIN [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par la SCP AUCHE HEDOU,
6ème Chambre
DTA_2304368_20230926
26 septembre 2023
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2306786_20231219
19 décembre 2023
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2307585_20240514
14 mai 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024.
DTA_2201128_20231219
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.
DTA_2204450_20230620
20 juin 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
DTA_2206626_20250218
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2207336_20250611
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M.
DTA_2208022_20240319
19 mars 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.
Cour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad6
19 mai 2008
LION IMMOBILIER ayant son siège social 34 Place du Lion d'Or 59800 LILLE représentée par son représentant légal Représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Ayant pour conseil Maître Yves MARCHAL
DTA_2201054_20231219
DTA_2108304_20231115
15 novembre 2023
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2023.
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