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3 672 résultats pour « Marchessaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

631add74f575634f1371eb82

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

[B] [W] Représenté par la SELURL BOLLONJEON, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et Me Stephanie MARCHAL, avocat plaidant au barreau d'ANNECY c) Société OYSTER PROPERTIES poursuites et diligences

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88bbf3ea43407b9fbcfc1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

OCTOBRE 2025 CONSTATANT LE DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 5] MARCHAL

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e472f0cdc6046d47c3803a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint, Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Gérard ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Débats à l'audience de chambre

Source officielle
CC

civ3

613720f4cd580146773efc99

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

social est à Pessac (Gironde), avenue du Haut Lévèque, Parc industriel, 3°) La Société SPASO, Société de Pavage et d'Asphalte du Sud-Ouest, dont le siège social est à Merignac (Gironde), Lotissement Marchegay

Source officielle
CC

comm

613722eacd58014677403279

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alimex, société à responsabilité limitée, dont le siège est place de la Gare à Marchezais

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61816

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

société Hirou, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 15], pris en son établissement secondaire [Adresse 9], ès qualités d'administrateur judiciaire de la SARL Marchesson

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ec38c0355000835f7f1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Natacha, Me MAS Florence et Me COLLINET-MARCHAL Isabelle, du barreau de LILLE INTIMEE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de

Source officielle
CA

Référés du PP

668f76d79b65e642c58785f4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Château de [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
CA

2ème chambre section C

679331d131df9338379d276d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

SELAS KINE SAINT SERNIN [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par la SCP AUCHE HEDOU,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304368_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306786_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307585_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201128_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204450_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206626_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2207336_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2208022_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bad6

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

LION IMMOBILIER ayant son siège social 34 Place du Lion d'Or 59800 LILLE représentée par son représentant légal Représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Ayant pour conseil Maître Yves MARCHAL

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201054_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108304_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2023.

Source officielle

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