CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68661-69129
28 novembre 2000
Un médecin l’examina le 9 septembre 1995 et diagnostiqua une double fracture de la mâchoire et des contusions au visage. Le requérant refusa de se faire opérer.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0414JUD003181104
14 avril 2015
In the case of Michael Theodossiou Ltd. v.
Référés Cabinet 2
687e867941388e7853abf05e
2 juillet 2025
ZERBIB de la SELARL CABINET MICHAEL ZERBIB & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Dont le siège social est sis [Adresse 6] pris en la personne de son
4ème Chambre Section 3
6707704981e733ee2698311d
25 avril 2024
général [12] [Adresse 3] [Localité 8] et [10] SA [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 9] représentée à l'audience par Me Marion MINVIELLE du cabinet substituant Me Romain BOUVET de la SCP MICHEL
Cour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89239
16 octobre 2007
Une pierre du mur se descellait, entraînant sa chute et des blessures sérieuses, en particulier un traumatisme de la cheville droite avec fracture du pilon tibial et fracture de la diaphyse péronière.
1ère Chambre
650d300d71dfcd8318200c3d
5 septembre 2023
FRANCE ENERGIES RENOUVELABLES » Sise [Adresse 3] RCS de Lyon sous le numéro 531 392 140 Non représentée INTIMEES COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel
Chambre 2-4
6788a5d05e7520ea67f8e4cf
15 janvier 2025
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.
Chambre famille 2-1
6780b7a434dc79f9f0614f9c
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Michel NOYER, Président, Madame Julie MOUTY TARDIEU, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,
67ef68bc6b85edc07d345470
3 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Michel NOYER, Président, Madame Pauline DURIGON, Conseillère, Madame Sophie THOMAS, Conseillère,
Pôle 5 - Chambre 11
6032809c358b2cb48559395a
19 janvier 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Michèle LIS SCHAAL, présidente de la chambre Mme Françoise BEL, présidente de chambre M.
12e chambre section 2
6035609436e7348875bb8348
3 mai 2016
Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 13/03578 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Sophie POULAIN, Me Michel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63f
21 septembre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel
1re chambre civile
626247bdb1a50c277d4c5a9d
19 avril 2022
SCP SOULARD- RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 février 2022 en audience publique devant la cour composée de : Michel
3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045b0
4 juillet 2025
Mme [Y] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 MAI 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne MONNINI-MICHEL
67061e30fde28ee4207110b5
8 octobre 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Mme Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Pôle 2 - Chambre 2
60364549ae8bffa6ee826866
20 novembre 2015
CENTRE (ASES-CC) Agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Michel
LE G.F.A. CHATEAU PEYREDOULLEc/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE
6253cab4bd3db21cbdd8bcdd
20 mai 2008
à disposition au greffe, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450-2o alinéa du Nouveau Code de Procédure Civile, Le 20 MAI 2008 Par Monsieur Michel
Chambre 4-5
6622095b9ce142000838958f
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller
Chambre sociale 4-3
6785fd9ae1c1941b1ee98023
13 janvier 2025
rendue le 14 Mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : I N° RG : F 20/01693 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine MICHEL-CHABRE
6ème Chambre
69677928cdc6046d47402f13
13 janvier 2026
MICHEL, Conseiller ARRÊT : Contradictoire Rendu publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Page 62 sur 113