bacs pour les centrales Eden U1 et Filav constitue un désordre de nature décennale dès lors que des phénomènes de condensation « peuvent se manifester selon la destination des locaux » et affecter les plaques

d'un rapport établi par le SDIS le 26 octobre 2024, il a été constaté au sein de ces immeubles le très mauvais état de la toiture laissant passer les intempéries, une infiltration d'eau sur tous les planchers

Par un rapport de la police municipale du 26 janvier 2023, il est constaté des fissures et affaissement du plancher au 40 rue Georges Clémenceau, suite à des travaux effectués dans l'immeuble mitoyen sur

moisissure sur toute la surface des parois avec développement de salpêtre et de champignons, plinthes noircies par la moisissure et décollées par endroit, meubles de rangement sur-mesure dans les planches

Aux termes de l’article L. 111-14 du même code, dans sa rédaction applicable au litige : « (…) la surface de plancher de la construction s’entend de la somme des surfaces de plancher closes et couvertes

d’habillage des plaques de courant et les boîtes de connexion.

[E] [S] le 04 juin 2019, faisant état de défaillances ne permettant pas la validation d'un contrôle technique réglementaire, s'agissant notamment de l'état général du châssis, du plancher et de perte excessive

la mise en œuvre de planchers par la pose de panneaux agglomérés.

du plan d'occupation des sols consacré aux stationnements exigeait pour les constructions à usage d'habitation : - au moins une place de stationnement par logement de moins de 60 m² de surface de plancher

Z..., A... et B...) et de l'arrêt attaqué constatant l'existence de planche de protection (p. 6, 1er) que les blessures subies par la victime à la suite de sa chute résultaient de ce que les planches prévues

Il est ainsi demandé sur la base de différents devis : -2. 690, 25 euros TTC au titre du remplacement des planches de parquet, -1. 740, 75 euros TTC au titre du remplacement du conduit du poêle à bois,

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2024R01405 LA PLANQUE ADJEMI / LA NOISETTINE EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 28 octobre 2025, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce

Il précise toutefois que " l'attaque de mérule est ancienne, puisque les plaques de zinc posées sur le plancher avec solin maçonné le long du mur avaient pour but de masquer les trous dans les planches

que présentant une flèche visible à l'œil nu semblent remplir encore leur rôle structurel, que les solives constituant le corps du plancher sont en très mauvais état, que certains éléments de plancher

avril et septembre 1996, trois injections du vaccin contre l'hépatite B, dénommé GenHevac B, produit par la société Sanofi Pasteur MSD (la société) ; qu'il a présenté, en avril 1997, une sclérose en plaques

ADN compatible avec celui du prévenu, sur un tuyau utilisé pour siphonner du carburant, qui démontre l'utilisation par celui-ci de ce véhicule découvert à proximité de son domicile, muni de fausses plaques

salarié de la société Eternit du 12 septembre 1960 au 5 octobre 1963, a régularisé une déclaration de maladie professionnelle le 10 janvier 2001 sur la base d'un certificat médical faisant état de plaques

l'arrêt attaqué, et le dossier de la procédure, que la société CAP fabrique et vend des emballages en carton pour l'emballage des fruits et légumes ; qu'elle s'est approvisionnée à partir de 1988 en plaques

CETAT55-03-01-02 PROFESSIONS - CHARGES ET OFFICES - CONDITIONS D'EXERCICE DES PROFESSIONS - MEDECINS - REGLES DIVERSES S'IMPOSANT AUX MEDECINS DANS L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION -Plaques professionnelles

se sont aperçus que la toiture du garage qu'ils n'avaient pas pu visiter avant la vente en raison de son encombrement, s'affaissait et qu'une partie menaçant de s'écrouler, était maintenue par une planche