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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313579_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313582_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2318731_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

Simonnot, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218676_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. La clôture de l'instruction a été fixée au 29 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517138_20250621

Administratif

21 juin 2025

21 juin 2025

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ce

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Jacques X... ... 20114 FIGARI assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Vanina SIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE Mme Veronique X... ... 34400 LUNEL VEIL

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2514952_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Simonnot, président, Mme Van Daële, première conseillère, Mme Desmoulière, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 avril 2026.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2531741_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Simonnot, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Desprez, rapporteur public.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2311256_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Simonnot, - et les observations de Me Ozeki, substituant Me Mileo, représentant M. B, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2303025_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Simonnot, - les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique, et les observations de Me Martin représentant la société Sevhan.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2212205_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2215652_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03083_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2023 sous le n° 23BX03083, l’UROPS, représentée par Me Simonnet, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers n° 2100308

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2324464_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Simonnot, président de chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2325959_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Simonnot, - et les observations de Me Pacheco, avocate de M. B, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309378_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Simonnot, - les conclusions de M. Desprez, rapporteur public, - et les observations de Me Del Do, représentant la société Madura. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2405649_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

Simonnot, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2406487_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Simonnot, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2414761_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Simonnot, - et les observations de Me Paya, substituant Me Bechiau, représentant M. B....   Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2416227_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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SIREN 905357364Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

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SIMONIN SAS

SIREN 672820818Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

02/07/2026

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Dépôts des comptes

GLANTZMANN-SIMONIN

SIREN 949499487Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

30/06/2026

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