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3 555 résultats pour « Timothé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68977-69445

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Özmen , Deniz Akçay ,     Didem Bulutlar , Banur   Özaydin , conseils   ;   Requérant   :     Hasip Kaplan , Sir Sydney Kentridge , Mark Muller ,     Timothy

Source officielle

Page 62 sur 178

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DOUMENG TIMOTHE HOLDING

SIREN 878953116Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

14/07/2026

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Créations

KOUATE WAFO, Timothée

SIREN 939001426Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

12/07/2026

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Créations

BOUDARD, Timothé, Kilian, Théo

SIREN 106812506Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

10/07/2026

Voir →

Créations

MUPAPA KIBADI, Timothé-Martin

SIREN 106217920Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

10/07/2026

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Créations

SULPICE-TIMOTHEE, Cathy

SIREN 106934755Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

10/07/2026

Voir →

CA

10e Chambre

61629f6835a5d4e0c2ddc94c

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

[G] circulant sur le boulevard [T] [U] en direction de la Timone ; Attendu que M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206229_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

ponctués de multiples tentatives d'autolyse et d'automutilation associés à un syndrome alcoolique chronique, éléments qui étaient connus de l'équipe qui l'a prise en charge au service des urgences de la Timone

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6797d92957f17f9be6af35f1

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

NOUVEL-IMMO C/ Association ATINA, [I] [S] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Louis MANERA Me Timothée MOLIERAC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032e1f06699df5606849dec

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque: R0044 Substitué par Maître Timothé

Source officielle
CA

18e Chambre

603328ac36bc779a12e9baaa

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

2017/407 Rôle N° 15/09868 [O] [S] C/ SAS RESIDENCE HERMES Grosse délivrée le : à : Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Timothée

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd84aacdc6046d4704d2d2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

N° Portalis DBVB-V-B7F-BIAQV [K] [A] C/ S.A.S. [1] Copie exécutoire délivrée le : 07 MAI 2026 à : Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Me Timothée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2312753_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Timothée Gallaud, président ; - les conclusions de Mme Linda Mentfakh, rapporteure publique ; - et les observations de Mme A, la représentante du directeur régional et interdépartemental de l'économie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2303559_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f85c3

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Tavae H..., demeurant à Tiipoto Nunue à Bora-Bora (Polynésie-Française), 58/ de Mme Jane G... Y..., demeurant Oiretumu, Ile de Mauk, Cook Islands (Nouvelle-Zélande), 68/ de Mme Ainet E...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03103

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Timour Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 10 octobre 2016, qui, pour violences aggravées et port d'arme prohibé, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement, 150

Source officielle
CC

civ1

607940db9ba5988459c3f64b

Cassation

22 mai 1970

22 mai 1970

A VENDU A TIROT LES 2500 ACTIONS DE LA SOCIETE ANONYME CASSEGRAIN DONT ELLE ETAIT PROPRIETAIRE; QUE SON FRERE PIERRE X... A DEMANDE LA NULLITE DE CETTE VENTE, AU MOTIF QUE DAME Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2303855_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Par un mémoire, enregistré le 29 mai 2024, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP d'avocats Schmidt-Vergnon-Pelissier-Thierry-Eard-Aminthas et Tissot, déclare accepter le désistement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304298_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

A C, représenté par Me Sarah Tissot, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 2 117,72 € correspondant à son plein traitement non-perçu, somme assortie des intérêts aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2305842_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2023 et un mémoire enregistré le 8 avril 2024, Mme B, représentée par Me Tissot, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000024698740

Admin. suprême

20 octobre 2011

20 octobre 2011

justice administrative, a rejeté leur demande tendant à ce qu'il soit enjoint au préfet de Meurthe-et-Moselle d'indiquer un lieu d'hébergement susceptible de les accueillir ainsi que l'enfant mineur, Timour

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69d02adecdc6046d470791e9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

en cette qualité audit siège, Débiteur saisi, représenté par Monsieur [F] [T], gérant, muni d’un pouvoir A été prononcé le Jugement suivant : Par acte de la SCP MOTTET DUCLOS & TISSOT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69df1b66cdc6046d47471537

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

I] [D] née le 11 Mars 1975 à [Localité 2], de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Mathieu LAMOURETTE, avocat au barreau de PAPEETE COMPOSITION - Présidente : Nathalie TISSOT

Source officielle
CA

Chbre Affaires familiales

68885726dbf0f4a9225a76ad

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Monsieur [C] [S] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Béatrice TORO, avocat au barreau de GUYANE APPELANT Madame [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Maud TINOT

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b2110cc4cf860008dff69e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

**** APPELANT : Monsieur [L] [M] [Adresse 2] [Localité 1] non comparant, non représenté INTIMÉE : URSSAF PAYS DE LA LOIRE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Gaëtane THOMAS-TINOT

Source officielle