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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
659cf1120b6b43000800d7d4
8 janvier 2024
par hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».
CTX PROTECTION SOCIALE
6621675ec8ec436236debec2
17 avril 2024
Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit, sauf à l'auriculaire. Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.
Ch.protection sociale 4-7
68676116c173dff6a793369a
3 juillet 2025
[X] souffre de 'suite crise de hernie discale L4-L5 postéro latérale gauche sur disque dégénératif,au-dessus d'une discopathie sévère L5/S1. (MP du 09/05/2019 n° 190509752)'.
5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da0
21 avril 2022
Il ne ressort pas de hernie discale dans le compte-rendu opératoire...
Chambre Sécurité Sociale
631ade08f575634f1371ed8e
6 septembre 2022
Au nombre des maladies désignées au dit tableau figurent la sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante et la radiculalgie crurale par hernie discale
Chambre 4-8
64bb73260d42fcd969e7ce41
21 juillet 2023
Sur la désignation au tableau n°98 de la pathologie 'débords discaux en L4/L5 et L5/S1".
68676112c173dff6a793365e
L4-L5 (n°173 017 690) et sciatique par hernie discale L5-S1 (n° 171 017 692), par décisions du 26 février 2020.
3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93c9
3 avril 2024
Le 18 mai 2016, il a adressé à la Caisse primaire d'assurance maladie un nouveau certificat médical de prolongation mentionnant « douleurs lombaires ' hernies discales étagées ».
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65b35dd31d7564000872dced
25 janvier 2024
[Y] a bénéficié de la prise en charge de deux maladies professionnelles : le 11 mars 2017 pour une sciatalgie droite sur hernie discale L4-L5 et le 15 mai 2017 pour une hernie discale L5-S1.
644cb4d456c9f0d0f8b6f09b
27 avril 2023
étagées gauche et une anomalie congénitale d'hémi-sacralisation gauche de la vertèbre L5 favorisant la pathologie discale.
2EME PROTECTION SOCIALE
63d37990d1bc2605de4b46af
26 janvier 2023
Elle se prévaut d'une note médicale de son médecin conseil qui distingue la simple hernie discale d'une hernie discale avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
cr
613726a4cd580146774274c7
3 mai 2007
. ; qu'il se disait "employé" de la société Cafid, qu'il déclarait pourtant avoir "vendu" ; qu'il omettait de préciser qu'il faisait l'objet d'une interdiction de gestion, ce qui expliquait qu'il ne pouvait
613725e6cd5801467742169c
7 juin 2001
déshabillée, s'était lui même déshabillé à moitié et, avait de nouveau tenté de la pénétrer, sans y parvenir, puis lui avait demandé de lui faire une fellation ; que face à ses protestations, il lui disait
civ2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200159
29 février 2024
invoqué l'absence de communication d'une pièce avant la saisine du CRRMP ; qu'en déclarant inopposable à la société [5] la décision de prise en charge de la maladie « radiculalgie crurale par hernie discale
ECLI:FR:CCASS:2013:C201670
7 novembre 2013
et la radiculalgie crurale par hernie discale qui affectent la même région du corps que les pathologies déclarées par la victime sous la désignation de « déficit moteur bilatéral L5- paresthésies des
6137250acd5801467741a7c6
9 février 1987
d'alcool réservé à l'Etat découle des infractions fiscales, sans qu'il y ait lieu de procéder à d'autres recherches à cet égard ; qu'en effet, cette infraction est la conséquence nécessaire de toute distillation
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007676371
19 mars 1980
CONSTITUENT PAS EN PRINCIPE UNE CATEGORIE DE CULTURE QUE LES COMMISSIONS DE REMEMBREMENT SONT TENUES DE DISTINGUER, IL PEUT EN ETRE AUTREMENT DE VERGERS DE MIRABELLIERS DONT LES FRUITS RECOLTES ET DISTILLES
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007837614
9 décembre 1994
réelle doit, ... être assurée par la commission communale dans chacune des natures de culture qu'elle aura déterminées" ; Considérant que les vignobles dont les vins, ou les alcools issus de la distillation
6079a8b09ba5988459c4e7dd
26 octobre 1966
NE LIVRANT DES VINS POUR LA DISTILLERIE QUE DEPUIS TROIS ANS, LES BONS D'ENLEVEMENT LUI AYANT ETE PRESENTES REMPLIS PAR LE CAMIONNEUR, LA COMMUNE DE SERS D'OU PROVENAIENT LES VINS ETANT LIMITROPHE DE LA
soc
6079b1ae9ba5988459c53156
16 décembre 2003
Sur la première branche du moyen unique : Vu l'article L. 122-9 du Code du travail, ensemble les articles 18-400 et 18-402.A.2 de la Convention collective nationale des sucreries, sucreries-distilleries
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