CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695e

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Lors de son dépôt de plainte le 27 janvier 2020, la salariée a déclaré qu'elle devait s'occuper d'un jeune homme d'une trentaine d'années, M.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6780308a9c3ba90f51dc51fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ces dysfonctionnements oddiens se manifestent par des douleurs, parfois des crises d’angiocholite. Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162e83c7dc295bdec6a570a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Ces souffrances incluent les douleurs physiques dues aux biopsies et aux investigations rendues nécessaires tant par l'hépatite que par la sarcoïdose.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a4

Appel

26 février 2015

26 février 2015

huile de boîte de vitesse usagée et la présence de fils électrique de jauge de carburant dénudés ; il explique ces désordres par une déformation et des traces de choc sur l'arbre de transmission, des jeux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffe

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86fff

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f6f

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Il était licencié, pour faute grave, le 10 avril 2002 pour : 1 - Perte totale de crédibilité de la part du personnel soignant et administratif [*Sécurité des malades en jeu puisque vos données sur les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce53

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

; Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201677

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

X... a été placé en arrêt de travail à la suite de douleurs importantes au dos apparues lors d'opérations de manutention dans le restaurant de la SNCF où il travaillait ; qu'il a sollicité la garantie

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03346_20230717

Admin. Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Le docteur C, infectiologue, qui suit Mme B depuis 2015, atteste dans son certificat du 1er septembre 2021 que l'absence de traitement pourrait mettre en jeu le pronostic fonctionnel (risque d'amputation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC002976803

Admin. suprême

16 décembre 2008

16 décembre 2008

à l'œil gauche et hyperémie sclérale   ; le médecin a ordonné un examen ophtalmologique   ; –     Tuncer Topal   : atèle à l'avant-bras droit, douleurs au scapulaire, rougeur

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00173_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Des opérations de dépistage ont ensuite été menées entre les mois d'août 2013 et février 2014 révélant, sur toute la période, certains tests positifs ou douteux.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1127DEC002928995

Admin. suprême

27 novembre 2001

27 novembre 2001

avec croûte de 0,2 x 3 cm à l’avant du poignet droit, une hyperémie entre les doigts de la main droite, une lésion de 0,5 x 0,5 cm au dos de la main droite, une diminution de mouvement au poignet, une douleur

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2184889-2323368

Admin. suprême

20 novembre 2007

20 novembre 2007

la blessure du requérant – une blessure par balle unique ayant touché un organe non vital – semble ne pas avoir eu de conséquences durables sur sa santé, la Cour estime qu’elle a dû lui causer une douleur

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce0b

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

l'autorisation du procureur de la République et sous le contrôle de celui-ci, un certificat relatant les dires de sa patiente et faisant état de ses constatations, notamment d'une plaie vulvaire et d'une légère douleur

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

68e409bc681ed727f2a442c3

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

06191 N° MINUTE : Assignation des : 26 et 29 Avril 2024 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 06 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maitre Anne-Claire LE JEUNE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca81c4781dc057dee7a98

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il a de nouveau été victime d'un accident du travail le 11 novembre 2013 (douleur à l'épaule en retenant son chien face à un groupe de jeunes) pour lequel il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 13

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6585dc89638cf45b25cb5e8b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Elle soutient que son état de santé se dégrade en raison de sa spondylarthrite ankylosante, que ses douleurs sont permanentes, des manifestations nocturnes l’empêchent de dormir.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2519956_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Son plus jeune enfant, D... B..., âgé de 7 ans, est également suivi sur le plan psychologique en raison d’un passé traumatique.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2301822_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que, lors de son entretien individuel, Mme A, qui n'a pas déclaré de date d'entrée sur le territoire français, a mentionné avoir des douleurs au ventre et au dos.

Source officielle

Page 63 sur 145

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.