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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695e
11 juillet 2025
Lors de son dépôt de plainte le 27 janvier 2020, la salariée a déclaré qu'elle devait s'occuper d'un jeune homme d'une trentaine d'années, M.
1ère chambre
6780308a9c3ba90f51dc51fd
9 janvier 2025
Ces dysfonctionnements oddiens se manifestent par des douleurs, parfois des crises d’angiocholite. Sur le plan biologique, il peut exister une cytolise transitoire et/ou une cholestase.
10e Chambre
6162e83c7dc295bdec6a570a
5 septembre 2012
Ces souffrances incluent les douleurs physiques dues aux biopsies et aux investigations rendues nécessaires tant par l'hépatite que par la sarcoïdose.
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a4
26 février 2015
huile de boîte de vitesse usagée et la présence de fils électrique de jauge de carburant dénudés ; il explique ces désordres par une déformation et des traces de choc sur l'arbre de transmission, des jeux
6253c903bd3db21cbdd86ffe
9 mars 2004
Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu
6253c903bd3db21cbdd86fff
6253c955bd3db21cbdd87f6f
16 février 2006
Il était licencié, pour faute grave, le 10 avril 2002 pour : 1 - Perte totale de crédibilité de la part du personnel soignant et administratif [*Sécurité des malades en jeu puisque vos données sur les
6253cb22bd3db21cbdd8ce53
; Que les dessins faits par Pierre ne prêtent pas nécessairement ou évidemment à une interprétation inquiétante ; Que les claques données par Pierre sur les fesses des femmes semblent relever d'un jeu
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201677
10 décembre 2015
X... a été placé en arrêt de travail à la suite de douleurs importantes au dos apparues lors d'opérations de manutention dans le restaurant de la SNCF où il travaillait ; qu'il a sollicité la garantie
5ème Chambre
DCA_22PA03346_20230717
17 juillet 2023
Le docteur C, infectiologue, qui suit Mme B depuis 2015, atteste dans son certificat du 1er septembre 2021 que l'absence de traitement pourrait mettre en jeu le pronostic fonctionnel (risque d'amputation
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1216DEC002976803
16 décembre 2008
à l'œil gauche et hyperémie sclérale   ; le médecin a ordonné un examen ophtalmologique   ; –     Tuncer Topal   : atèle à l'avant-bras droit, douleurs au scapulaire, rougeur
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00173_20220405
5 avril 2022
Des opérations de dépistage ont ensuite été menées entre les mois d'août 2013 et février 2014 révélant, sur toute la période, certains tests positifs ou douteux.
ECLI:CE:ECHR:2001:1127DEC002928995
27 novembre 2001
avec croûte de 0,2 x 3 cm à l’avant du poignet droit, une hyperémie entre les doigts de la main droite, une lésion de 0,5 x 0,5 cm au dos de la main droite, une diminution de mouvement au poignet, une douleur
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2184889-2323368
20 novembre 2007
la blessure du requérant – une blessure par balle unique ayant touché un organe non vital – semble ne pas avoir eu de conséquences durables sur sa santé, la Cour estime qu’elle a dû lui causer une douleur
cr
6079a85c9ba5988459c4ce0b
8 mars 2000
l'autorisation du procureur de la République et sous le contrôle de celui-ci, un certificat relatant les dires de sa patiente et faisant état de ses constatations, notamment d'une plaie vulvaire et d'une légère douleur
19eme contentieux médical
68e409bc681ed727f2a442c3
6 octobre 2025
06191 N° MINUTE : Assignation des : 26 et 29 Avril 2024 CONDAMNE PLL JUGEMENT rendu le 06 Octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maitre Anne-Claire LE JEUNE
1re chambre sociale
627ca81c4781dc057dee7a98
11 mai 2022
Il a de nouveau été victime d'un accident du travail le 11 novembre 2013 (douleur à l'épaule en retenant son chien face à un groupe de jeunes) pour lequel il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 13
Serv. contentieux social
6585dc89638cf45b25cb5e8b
20 décembre 2023
Elle soutient que son état de santé se dégrade en raison de sa spondylarthrite ankylosante, que ses douleurs sont permanentes, des manifestations nocturnes l’empêchent de dormir.
- Etrangers - 15 jours
DTA_2519956_20251202
2 décembre 2025
Son plus jeune enfant, D... B..., âgé de 7 ans, est également suivi sur le plan psychologique en raison d’un passé traumatique.
- Asile - 15 jours
DTA_2301822_20230301
1 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que, lors de son entretien individuel, Mme A, qui n'a pas déclaré de date d'entrée sur le territoire français, a mentionné avoir des douleurs au ventre et au dos.
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