CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200550
25 juin 2020
W... et que la persistance des gênes fonctionnelles douloureuses des deux poignets revendiquée par M.
ADLC
ADLC:09-DCC-23
23 juillet 2009
relative aux changements d'enseigne de points de vente sous enseigne Veti vers l'enseigne Kiabi
Avis
CADA:20154500
8 octobre 2015
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Volonne à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point
ADLC:24-DCC-255
28 novembre 2024
relative à la prise de contrôle exclusif de 200 points de vente Casino par la société ITM Entreprises
CADA:20160339
17 mars 2016
2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de MALAKOFF MEDERIC à sa demande de communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, de son relevé actualisé de points
ADLC:21-DCC-154
20 septembre 2021
relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Point Vision par la société Ares Management Corporation
ADLC:93-A-13
6 juillet 1993
relatif à la prise de participation de la société générale occidentale dans le capital de la société d'exploitation de l'hebdomadaire Le Point
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007608198
14 janvier 1966
. - Point de départ du délai.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635bc51457d0f882db98
27 avril 2023
En conséquence, le jugement critiqué est confirmé sur ce point.
Ch.secu-fiva-cdas
64a7b03a3bcaf505db69669e
6 juillet 2023
exposition habituelle à la réalisation répétée des mouvements dès lors qu'elle avait indiqué d'une part, que le seul et unique mouvement figurant au tableau réalisé par Mme [Z] était la flexion du poignet
Chambre Sociale-Section 3
696a3a1ccdc6046d47863fc9
13 janvier 2026
La déclaration fait état d'un traumatisme du poignet droit avec impotence fonctionnelle survenu lors du soulèvement d'une caisse de boissons pleine et du remplissage des réfrigérateurs.
Serv. contentieux social
669640d4f5112d8edd056deb
11 juillet 2024
Au jour de l'examen le 16/05/2024, je retiens : une diminution de flexion-extension du poignet à droite cependant en secteur utile, une nette diminution de force motrice du poignet de la main droite.
668cd245bbc9a118c6c63f53
4 juillet 2024
Le certificat médical initial établi le jour même faisait état de « contusion main et poignet droit et d'une contusion hémothorax face antérieure'».
2ème Chambre
6a15f7aacdc6046d4706b789
21 mai 2026
luxation rétro lunaire et fracture du scaphoïde du poignet droit
ECLI:FR:CCASS:2017:C210477
15 juin 2017
. font apparaître qu'il présentait notamment des « contusions 1/3 supérieur de l'avant bras droit », « contusions multiples avec hématome coude droit et gauche » contusions multiples (avant bras et poignet
7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
SAINT LEONARD MATERIAUX Hameau de St Léonard 77160 POIGNY défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR, Juge assistée de Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier DEBATS
cr
6137269fcd580146774271c6
28 juin 2005
pour coups et blessures volontaires sur la personne de Marie-Noëlle Y..., à l'occasion des faits qui sont également reprochés aux prévenus ; qu'il n'existe pas de certitude sur le port d'un plâtre au poignet
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02412
6 novembre 2018
X... a porté plusieurs coups de poing au visage de M.
613725e8cd58014677421735
27 mars 2001
NI 71, avec l'inscription "Africa Twin", les couleurs prédominantes étaient bleues et rouges ; que le 19 août 1995, le passager d'une moto a tiré des coups de feu avec un fusil à pompe et une arme de poing
613725d1cd58014677420bcf
16 décembre 1998
qui pèsent sur lui et que les renseignements de personnalité sur son compte donnent également crédit aux accusations portées ; "alors que si les chambres d'accusation apprécient souverainement, au point
Page 63 sur 1434
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.