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28 677 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200550

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

W... et que la persistance des gênes fonctionnelles douloureuses des deux poignets revendiquée par M.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:09-DCC-23

droit de la concurrence

23 juillet 2009

23 juillet 2009

relative aux changements d'enseigne de points de vente sous enseigne Veti vers l'enseigne Kiabi

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20154500

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 7 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Volonne à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, du point

Source officielle
?

ADLC

ADLC:24-DCC-255

droit de la concurrence

28 novembre 2024

28 novembre 2024

relative à la prise de contrôle exclusif de 200 points de vente Casino par la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20160339

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de MALAKOFF MEDERIC à sa demande de communication, dans le cadre de l'établissement de ses droits à la retraite, de son relevé actualisé de points

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-154

droit de la concurrence

20 septembre 2021

20 septembre 2021

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Point Vision par la société Ares Management Corporation

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:93-A-13

droit de la concurrence

6 juillet 1993

6 juillet 1993

relatif à la prise de participation de la société générale occidentale dans le capital de la société d'exploitation de l'hebdomadaire Le Point

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007608198

Admin. suprême

14 janvier 1966

14 janvier 1966

. - Point de départ du délai.

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635bc51457d0f882db98

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

En conséquence, le jugement critiqué est confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b03a3bcaf505db69669e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

exposition habituelle à la réalisation répétée des mouvements dès lors qu'elle avait indiqué d'une part, que le seul et unique mouvement figurant au tableau réalisé par Mme [Z] était la flexion du poignet

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

696a3a1ccdc6046d47863fc9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La déclaration fait état d'un traumatisme du poignet droit avec impotence fonctionnelle survenu lors du soulèvement d'une caisse de boissons pleine et du remplissage des réfrigérateurs.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

669640d4f5112d8edd056deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au jour de l'examen le 16/05/2024, je retiens : une diminution de flexion-extension du poignet à droite cependant en secteur utile, une nette diminution de force motrice du poignet de la main droite.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd245bbc9a118c6c63f53

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le certificat médical initial établi le jour même faisait état de « contusion main et poignet droit et d'une contusion hémothorax face antérieure'».

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

luxation rétro lunaire et fracture du scaphoïde du poignet droit

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210477

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

. font apparaître qu'il présentait notamment des « contusions 1/3 supérieur de l'avant bras droit », « contusions multiples avec hématome coude droit et gauche » contusions multiples (avant bras et poignet

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678aad515289c7662ca2c533

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SAINT LEONARD MATERIAUX Hameau de St Léonard 77160 POIGNY défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR, Juge assistée de Madame Lénaïg BLANCHO, Greffier DEBATS

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271c6

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

pour coups et blessures volontaires sur la personne de Marie-Noëlle Y..., à l'occasion des faits qui sont également reprochés aux prévenus ; qu'il n'existe pas de certitude sur le port d'un plâtre au poignet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02412

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

X... a porté plusieurs coups de poing au visage de M.

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421735

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

NI 71, avec l'inscription "Africa Twin", les couleurs prédominantes étaient bleues et rouges ; que le 19 août 1995, le passager d'une moto a tiré des coups de feu avec un fusil à pompe et une arme de poing

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bcf

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

qui pèsent sur lui et que les renseignements de personnalité sur son compte donnent également crédit aux accusations portées ; "alors que si les chambres d'accusation apprécient souverainement, au point

Source officielle

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