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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3E CHAMBRE
69e9e048cdc6046d473be807
17 avril 2026
17 avril 2026
Stéphane FULCRAND Juges : M. Achille AMET MME Sandrine BROCAS Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.
Source officielle3ème Chambre
6867688cdd25744ff781d437
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 18 Février 2025, enregistrée sous le n° 24/000894 Monsieur [U] [G] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane
Source officielleTrib. de Commerce
69b07d51cdc6046d47317a17
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT DU DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F630 Numéro de Procédure collective : 2025RJ200 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS Maçonnerie Stéphanoise
Source officiellesoc
61372255cd580146773fc1ab
3 novembre 1994
3 novembre 1994
Craintilleux (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Transports routiers stéphanois
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d44
1 décembre 2014
1 décembre 2014
RG N : 14/ 00095 AFFAIRE : Mme Stephanie X... C/ M. Gaëtan Y... R. J/ E.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579
16 juin 2022
16 juin 2022
la personne de Maître Christophe Thevenot, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société JJW Luxury Hotels, à la société Actis mandataires judiciaires SELARL, prise en la personne de Maître Stéphane-Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cc54bd3db21cbdd8fc86
23 mars 2012
23 mars 2012
Et : Monsieur Stéphane X... Chez M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000020374606
10 mai 2007
10 mai 2007
Stéphane B ; elle soutient que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00381
28 mars 2018
28 mars 2018
Serge Y..., de Michelle Z..., épouse Y..., et de la société La Guilde immobilière européenne, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Spagnolo Stephan, ès qualités, l'avis de
Source officielleChambre commerciale 3-2
6a1e6475cdc6046d47ca8fa5
1 juin 2026
1 juin 2026
[Q] ST MICHEL, représentant : Me Stéphane BACRIE de l'AARPI NEPTUNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R297 - N° du dossier E000IVK3 Intimé : LE PROCUREUR GENERAL
Source officielleciv3
60794cab9ba5988459c46681
20 mars 1996
20 mars 1996
Stéphane Y..., issu d'un premier mariage ; que M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005536
9 février 2007
9 février 2007
Stéphane A, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471288.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boullez, avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943aa
21 décembre 2018
21 décembre 2018
B.C.D.AVOCATS, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur Stéphane C... né le [...] à PARIS (75014) Et Madame F... D... née le [...] à CAEN (14000) Demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92828
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Melle Stéphanie X... et les 39 autres salariés.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11411
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Stéphane a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon (69) le 4 octobre 2013 pour contester cette rétrogradation professionnelle ; que postérieurement à cette saisine, M. X...
Source officielleChambre 1-7
695cd3ca75782d5f06f26212
5 janvier 2026
5 janvier 2026
4] [Localité 3] N° RG 25/10482 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPEP5 Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/M7 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [N] [P] épouse [J] AJ EN COURS Représentant : Me Stéphanie
Source officielleChambre 8/Section 2
6708152b89f19e8c50f83766
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 02 Octobre 2024 MINUTE : 24/0136 N° RG 24/06019 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZOGQ Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane
Source officielleChambre 8/Section 2
6708152e89f19e8c50f8380c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 02 Octobre 2024 MINUTE : 24/1040 N° RG 24/07453 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZU4B Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e455600
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CARRADORI PAYSAGE Représentant : Me Stéphanie GERARD, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK, Conseiller à la Cour d'Appel de NANCY, Vu la déclaration d'appel formée par Monsieur [
Source officiellePage 63 sur 2823