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1 392 résultats pour « Karine Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69e705f3cdc6046d47f9ff70

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LEXATLANTIC, avocat au barreau de Pau INTIME : Monsieur [O] [I] né le 21 Novembre 1961 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jean Michel

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c52986

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, demeurant 3 Place de la Porte Saint Michel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

5fca7011e48b715ba2d68ede

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

toque : L0018 Monsieur [A] [B] [Adresse 4] [Localité 8] / FRANCE Défaillant Madame [R], [C], [Y] [O] [X] DIVORCEE [B] c/o Mr [V] [K], [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Maître Karine

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd7143ebecc41d5abb1f13

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représentée par Me Jérôme E... de la SCP P... , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant Me Karine Q..., avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Société HERTEMAN, demeurant [...]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616343f588dc29ccde27f0a7

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

toque : J 025 Société américaine régie par le droit de l'Etat du Delaware THE BOEING COMPANY [Adresse 1] Etats-Unis représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331a

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

représentant légal domicilié ès qualité au siège social sis 59, rue de Provence 75439 Paris Cedex 09 représentée par Me Agnès PROUZAT de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER substituée par Me Karine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100708

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Cette attestation précise que Monsieur Jean Michel Y...dormait après de sa grand-mère.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d8c601f08318991452

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6274bacf2799a9057d5dce25

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff2445a086e2bceda43

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c26f01612d969defe8b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

CAFE OPERA [Localité 2] en liquidation judiciaire Me [O] [F] es qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS CAFE OPERA [Localité 2] représentées par Me Michel DUFRANC de

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d7c601f08318991450

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa957603bf88a18844b5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8c06866c0645d2835b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), prise en la personne de son représentant légal et venant aux droits de la société FILIA MAIF [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Maître Karène

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796fd1bc2605de4b45f2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635236558c924eadffcc45fc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège appelante dans la déclaration d'appel du 12.03.19 Représentées par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6788a5d25e7520ea67f8e4e3

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michèle JAILLET, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

626b8064d1fb03057d9a4e35

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Michelle SALVAN, président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

64a7af043bcaf505db69624a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michelle

Source officielle

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