CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85309
27 avril 2001
sont les suivants : "Comment AXA prend les gens pour des cons" "Depuis le rachat de l'UAP par AXA pour le franc symbolique, rien ne va plus" "Non contente d'avoir démantelé en quelques mois le plus beau
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
Alain K..., beau-père de M. Z..., précise que ce dernier est allé s'installer, en mars 1995, à Antony pour vivre au domicile de sa compagne.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1114JUD003114320
14 novembre 2024
Italy, The European Court of Human Rights (First Section), sitting as a Committee composed of:   Lətif Hüseynov , President ,   Raffaele Sabato,   Alain Chablais , judges , and Liv Tigerstedt
Sociale A salle 2
62c67c0cca9bf26379030758
29 avril 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Stéphane MEYER : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Béatrice REGNIER : CONSEILLER Frédéric BURNIER : CONSEILLER
Pôle 6 - Chambre 8
69e1cb48cdc6046d47893f79
16 avril 2026
inscrit au barreau de PARIS, toque : D1933 INTIMÉE : S.E.L.A.R.L. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe AXELROUDE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0285 et par Me Béatrice
Chambre sociale
665abadd97d5920008107ec2
18 avril 2024
Pierre GAUTHIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [P] [X] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO - BÉATRICE
1ère Chambre Cab3
65b1631db9f94e984650c496
11 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président JOUBERT Stéfanie, Vice-Présidente BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente, juge rapporteur Greffier lors des débats : BERARD Béatrice
2e chambre 2e section
6036175ba1b9927b23827a8b
17 décembre 2015
] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20140484 Représentant : Me Béatrice
6253cd57bd3db21cbdd93002
... 75016 PARIS Représentant : Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617- No du dossier 20140484 Représentant : Me Béatrice
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC003718010
12 juin 2012
En 1996, il reprit ses activités de commerçant   : pour s’approvisionner, il allait à Vavuniya avec l’accord des LTTE et achetait les marchandises directement à son oncle, lui aussi commerçant.
2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
Elle lui avait alors conseillé de se faire soigner et il l'avait rappelée au téléphone afin de s'excuser et de lui dire qu'il allait se faire soigner.
Chbre Sociale Prud'Hommes
64534c9837f394d0f8f66579
2 mai 2023
Ils ne viennent pas me voir pour me poser des questions...J'ai tenu bon tous ces mois en pensant que ça allait s'arranger et que la direction allait intervenir.
Chambre Prud'homale
64a8fefd03029105dbedbf98
6 juillet 2023
se mettre en arrêt maladie puisque le mardi suivant, il allait faire 30°'.
Pôle 6 - Chambre 5
616343fb88dc29ccde27f1d0
20 janvier 2011
l'employeur informant Mlle [S] qu'il ne pourrait pas maintenir sa rémunération si le service Asie continuait à être vidé de ses clients et l'informant de ses soupçons et des vérifications auxquelles il allait
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1982:0225JUD000751176
25 février 1982
Lorsque Mme Campbell a introduit une instance devant la Commission (30 mars 1976), son fils Gordon, né le 3 juillet 1969, allait à l'école primaire catholique St.
ECLI:CE:ECHR:2001:0731JUD004134098
31 juillet 2001
‑     Un député du R.P., İbrahim Halil Çelik, avait indiqué le 8 mai 1997, devant les journalistes dans les couloirs du parlement, que le sang allait couler si on tentait de fermer les
ECLI:CE:ECHR:2015:0707JUD002521706
7 juillet 2015
[Celle-ci] a annoncé qu’elle allait investir 15 millions de dollars dans cette campagne. [...]
63cf846da6687f7c904cb9ea
19 janvier 2023
Les deux salariés indiquent qu'ils ont 'commencé à entendre que [M] (RDV Alasace) allait récupérer la boutique et venir avec ses vendeurs à [Localité 6]'. M.
5ème chambre sociale PH
6628a179b2cb67000826a581
23 avril 2024
Concernant le dossier de Mme [D], Mme [M] [MC] épouse [P] explique que celle-ci s'est présentée un vendredi à l'agence sans être sure d'acquérir le véhicule qu'elle allait voir le week-end, qu'elle lui
Chambre 1-3
69623987cdc6046d47d5b492
9 janvier 2026
La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure, qui en ont délibéré.
Page 65 sur 77