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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabb7603bf88a1884713
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[Y] [E] justifie d'une main courante du 25 mars 2021 dans laquelle il déclare subir une attitude agressive de la part de M. [H] [Z].
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60339b4aa5acb5500b05924e
2 mai 2017
2 mai 2017
LE FRANCOIS, Présidente de chambre Monsieur Christian BYK, Conseiller, entendu en son rapport Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2e
2 juin 2017
2 juin 2017
Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Représenté par Me Catherine SORAYE-BERRIET, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee92
15 décembre 2011
15 décembre 2011
née le 11 Juillet 1978 à LILLE (59000) ... 59000 LILLE représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6163fb32aa666c51c0f5fa44
26 novembre 2009
26 novembre 2009
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Annie DESBUISSONS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre CHARBONNIER, Président de chambre Catherine PAOLI, Conseiller Sophie VEJUX, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
651fa52dc601f08318991631
5 octobre 2023
5 octobre 2023
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Gaëlle Przedlacki COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Yves Benhamou, président de chambre Catherine
Source officielle2 e chambre civile
6614da4228647600086a8f55
4 avril 2024
4 avril 2024
Courant octobre 2022, M. [O] a fait le relevé du creux de cuve, c'est-à-dire le volume disponible pour mettre du carburant, en utilisant sa jauge pneumatique.
Source officiellePCP JCP ACR référé
658b28602c4a0d96dcda4f52
20 décembre 2023
20 décembre 2023
proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/05571 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2IEX N° MINUTE : 9/2023 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 20 décembre 2023 DEMANDERESSE [Adresse 5], représentée par Me Catherine
Source officielleChambre 2 A
62760c64593736057d78a96c
6 mai 2022
6 mai 2022
, - la somme de 3 750 euros ne repose sur aucun élément tangible permettant de justifier qu'elle constituerait une contribution aux charges dites normales de la vie courante.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
68f1d7467ffb526292dd6e27
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Adresse 2] Société [14] [Adresse 1] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 17 Septembre 2025 tenue par Catherine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fdcb81eec811023bb905371
30 octobre 2018
30 octobre 2018
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile - signé par Monsieur Gilles GUIGUESSON, Président de chambre et par Madame Catherine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10959
12 juillet 2018
12 juillet 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société BH Catering
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d80
9 décembre 2014
9 décembre 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fd4cdc6046d4709c6e3
3 juin 2026
3 juin 2026
Anne Laure RIGAULT, Conseiller en application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile et après qu'il en a été délibéré par les magistrats ci-dessus nommés, Greffière : Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163aeb38d16be2ca5050b6d
28 mai 2010
28 mai 2010
COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Conseiller Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f73
12 décembre 2006
12 décembre 2006
représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Catherine MORIO PELISSIER, avocat au barreau de NIMES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 30189 / 2 / 2004
Source officielle8e Chambre A
615e0dd3c25a97f0381f4fcc
17 avril 2014
17 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Catherine DURAND, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre A - Civile
63d0d56d81a7b805de12b458
24 janvier 2023
24 janvier 2023
janvier 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69e3142acdc6046d47a7a0f7
17 avril 2026
17 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère qui
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162ec2b6c9bddc82584764b
1 mars 2012
1 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère M.
Source officiellePage 65 sur 420