Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6033a3ecc4815e5851b43299
3 mai 2017
3 mai 2017
pour pouvoir rejoindre les pistes, navette qui ne passe que toutes les 15 minutes.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02949_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
couverte saisonnière, implantée à proximité d'un bâtiment existant à usage de débit de boissons et de restaurant, situé face au port de plaisance de Ban-Gâvres et à l'embarcadère où accostent les navettes
Source officielle1ère Chambre
5fdb5957480fd8374d960aa6
20 mars 2019
20 mars 2019
La polyclinique de Navarre et le docteur [Y] proposent la somme de 86.400 euros alors que l'assureur de [O] [F] propose la moitié de cette somme.
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c52236
23 novembre 1994
23 novembre 1994
X..., engagé le 23 février 1954, en qualité d'agent hautement qualifié de fabrication, par la société Usines de Navarre, a été plusieurs fois en arrêt de maladie et, en dernier lieu, à compter du 24 septembre
Source officielleChambre sociale 4-5
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
toutes les parties à cette réunion est obligatoire, DIT que le médiateur désigné nous informera de la suite réservée par les parties à cette injonction avant le 26 novembre 2024 au moyen de la fiche navette
Source officielleRETENTIONS
63c8eed8dc5b777c90992f18
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'information du procureur de la république du placement de [R] [D] en garde à vue ne ressort ni du compte rendu de synthèse après identification ou de la fiche navette (pages 63 à 65 du fichier), ni du
Source officielleChambre sociale 4-4
68ba6e9f5e37b80883ee6218
7 janvier 2025
7 janvier 2025
toutes les parties à cette réunion est obligatoire, DIT que le médiateur désigné nous informera de la suite réservée par les parties à cette injonction avant le 07 Avril 2025 au moyen de la fiche navette
Source officielleChambre sociale 4-4
68ba6e9f5e37b80883ee621c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
toutes les parties à cette réunion est obligatoire, DIT que le médiateur désigné nous informera de la suite réservée par les parties à cette injonction avant le 07 Avril 2025 au moyen de la fiche navette
Source officielle1ere Chambre
67ff3d296d3290e00e0e792a
15 avril 2025
15 avril 2025
DIESEL REMANDE SL venant au× droits de la société AVIMA MOTOR après fusion absorption, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] (NAVARRE
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:460568.20220302
2 mars 2022
2 mars 2022
Le Gros a été affecté à compter du 1er septembre 2021 au lycée Margueritte de Navarre-Leclerc d'Alençon.
Source officiellecr
61372589cd5801467741e949
25 mai 1993
25 mai 1993
Z... qui n'a pas stoppé le chariot-navette l'existence d'un obstacle parfaitement visible ne serait pas la cause exclusive du dommage, prive sa décision de base légale au regard des textes visés ; "
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2100203_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
d'instruments, ainsi que le nombre d'avis favorable (le cas échéant numéroté 1, 2, ) ayant fondé le " tri mécanique ", permettant de situer leur fille (59e/60) parmi les candidats ; - les " fiches navettes
Source officiellePPP PÔLE MTT
69ceba93cdc6046d47e61b07
2 avril 2026
2 avril 2026
ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [O] [B] [Y], demeurant 27 Balham Park Road - SW12 8DX - LONDRES ROYAUME UNI comparant en personne d’une part, DEFENDEUR Monsieur [F] [Q], demeurant 10 rue de la Navarre
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303913_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
été édicté avant qu'elle ait pu faire valoir ses observations orales et écrites ; - l'incident du dimanche 5 février 2023 n'est pas en lien avec la fréquentation de l'établissement, dès lors que la navette
Source officielleChambre DALO
DTA_2302601_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Cet extrait précise qu'à la suite d'une fiche navette lui demandant un complément d'instruction, l'intéressé s'est borné le 12 mars 2021 à ne renvoyer qu'un document établi le 3 juin 2016 par la maison
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc76
14 avril 2011
14 avril 2011
patrimoniaux des parties, reportant les effets du divorce entre les époux quant à leurs biens au 06 septembre 2003 et commettant pour procéder aux opérations de liquidation et partage la SCP BERNARD SINGER NAVET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201586
9 octobre 2014
9 octobre 2014
document invoqué, intitulé " plan de prévention ", sur lequel figure la date du 12 avril 2005 était déjà en vigueur à la date de l'accident et ne démontre pas que le plan de sécurisation, ayant trait aux navettes
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004995_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Corrençon-en-Vercors de supprimer l'ensemble des panneaux interdisant l'arrêt et le stationnement, de rétablir les places de parking devant l'école, à rétablir les places de parking et l'arrêt des navettes
Source officielle4e chambre civile
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28 mai 2026
28 mai 2026
[W] [Y], négociant en automobiles, concernant le véhicule d'occasion de marque Nissan Navara immatriculé [Immatriculation 1], Condamné M. [W] [Y], négociant en automobiles, à payer à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
mensuelle annexée à son bulletin de salaire telle qu'il l'a mise en place depuis janvier 2018 ainsi qu'une 'fiche navette à la semaine pour que vous puissiez apprécier le travail au réel que je produis
Source officiellePage 65 sur 170