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4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6034489b5b271c39347aac14

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

BERTHIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa435c8a1343b8cd64068

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

et défendeurs à l’incident : Madame [W] [F], née le 5 septembre 1986 à [Localité 4] (GRECE), de nationalité grecque Vétérinaire, demeurant [Adresse 1] à [Localité 6], représentée par Maître Anne-sophie

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7b7bcdc6046d4703ffca

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

La Cour étant composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY, Conseillers, assistées de Mme Sophie MAILLANT, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69fc218bcdc6046d47e1352d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02500 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFLV Décision déférée : ordonnance rendue le 03 mai 2026, à 16h07, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Laurent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d49269cdc6046d475e65ed

Appel

4 avril 2026

4 avril 2026

de décision : B N° RG 26/01837 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CM76V Décision déférée : ordonnance rendue le 02 avril 2026, à 15h32, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3da4

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Laurent YM..., demeurant ... (Finistère), 4°) M. Reda, Yves Z..., 5°) Mme Claude Z..., née YL..., demeurant ensemble ... (Finistère), 6°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8a

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Laurent YM..., demeurant ... (Finistère), 4°) M. Reda, Yves Z..., 5°) Mme Claude Z..., née YL..., demeurant ensemble ... (Finistère), 6°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e8b

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Laurent YL..., demeurant ... (Finistère), 4°) M. Reda, Yves Z..., 5°) Mme Claude Z..., née YK..., demeurant ensemble ... (Finistère), 6°) M.

Source officielle
CC

civ2

61372176cd580146773f3f07

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Laurent YL..., demeurant ... (Finistère), 4°) M. Reda, Yves Z..., 5°) Mme Claude Z..., née YK..., demeurant ensemble ... (Finistère), 6°) M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7cbc42a2105dbc59b74

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

APPELANT : Monsieur [B] [L] né le 01 Décembre 1958 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et assisté de Me Laurent BENETEAU de la SCP SCPA BENETEAU, avocat au barreau de CHARENTE

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69d98f0bcdc6046d47d35e7b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent CHANIN Assesseur salarié : Madame Sophie-Géraldine BASSET Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866c8ded33109fd079ab747

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 1] N° RG 25/02512 - N° Portalis DB2H-W-B7J-267N ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 03 juillet 2025 à 16:37 Nous, Sophie

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866c8e6d33109fd079ab846

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JONCTION ET STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D'UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 03 juillet 2025 à 14:50 Nous, Sophie

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69d8235acdc6046d47b25f90

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent CHANIN Assesseur salarié : Madame Sophie-Géraldine BASSET Assistés lors des débats par M. Stéphane HUTH, greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662fe322b89538338ecddb4e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Laurent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662fe323b89538338ecddb52

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

représenté par Monsieur [U] [P] muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Laurent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662fe323b89538338ecddb57

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

représentée par Monsieur [J] [G] muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Laurent

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

66980a82b60c111a421bd99f

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MAGALI [Adresse 1] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

66980a85b60c111a421bd9f4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[2] [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 04 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PAWLOWSKI Anne-Sophie

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c0ee4dd7001754d61b506

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE LYON N° RG 25/02563 - N° Portalis DB2H-W-B7J-27T7 ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 07 juillet 2025 à 14:49 Nous, Sophie

Source officielle

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