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36 020 résultats pour « Angélique LE JEUNE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C110039

Cassation

26 janvier 2011

26 janvier 2011

justement considéré qu'elle rapportait la preuve d'une relation intime entretenue par Serge X... avec sa propre soeur Anne ; Attendu que Françoise Y... produit aux débats les attestations de son frère Jean

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61631217615c943a65e04344

Appel

1 février 2012

1 février 2012

COMPAGNIE FONCIERE PARISIENNE prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est : [Adresse 1] Représentée par la SCP VERDUN-STEVENO, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86665

Appel

10 septembre 2002

10 septembre 2002

./ Jean Antoine Bernard B...

Source officielle
TCOM

3ème A

69dcc12acdc6046d471285d7

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Jean-Loup COUTURIER, Président de l'audience, M. Jean-Christophe BRAYER et M.

Source officielle
CC

civ1

613721a5cd580146773f590b

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

André, Jean et Jean-Charles A... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01113_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

633fc2aee633183e2ee17783

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

LIDL Société LES QUATRE CHEMINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Géraldine PUCHOL Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Joseph

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

670eb28a1c3411ff345359cb

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

HENNEQUIN - L’association LES JEUNES HEURES La Greffière, Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi référé N° RG 24/03679 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5INL N° de MINUTE : 1/2024 ORDONNANCE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

de Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Hervé Marie Y... ... 20240 VENTISERI défaillant Madame Marie Jeanne J... épouse P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Devant le juge d'instruction, Angélique H... et Fanny Z... confirmaient leurs accusations.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10349

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

'accueillait pas toujours six jeunes (par exemple, durant le mois de janvier 2010, un jeune a été absent du 4 au 31 janvier) ; QU'il résulte des documents produits par l'une et l&apos

Source officielle
CC

civ2

6137225acd580146773fc416

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Jean-Baptiste K..., demeurant ... aux Angles (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1995 par le tribunal de Prades, en matière électorale, au profit : 1 / de Mme Patricia

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2600842_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

volume horaire significatif, permet de démontrer le caractère réel et sérieux de ses études ; - elle est entachée d’une erreur de droit dès lors que le dépassement des 60 % de la durée de travail annuelle

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2024-03

droit financier

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Miguel Angel Eusebio Fustero M. Francisco Jose Blasco Nonay M. Raul Mora Lopez M. Angel Manuel Velazquez Ripoll M. Jorge Valls Campos M. Jean-Luc Biamonti — 12 mises hors de cause

Résumé IA — à vérifier
TCOM

CHAMBRE 09

69dff1dacdc6046d475f4d28

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Jean-Yves PAPE, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 19 janvier 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd37

Appel

20 août 2012

20 août 2012

Ange Jean Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Jean-Jacques MM... Jean-Luc MM... Jean-Pierre W... Amar NN... Paul CC... Maurice F... Jean-Marc OO... Mohamed PP... Mostafa I... Ange QQ... Mireille YYY... Mekki RR...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502450_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 juillet 2025, Mme A B demande au tribunal de " condamner " le centre hospitalier de Saint-Jean d'Angely de lui remettre ses bulletins de paie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6970e9becdc6046d471fc5eb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

YPS [Localité 4], dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Jean françois CHANUT de la SELARL JURISCONSUL13, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.C.I.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405305

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Jean-André XG..., demeurant ..., 39°/ de M. Jean-Claude XA..., demeurant ..., 40°/ de M. Giovanni A..., demeurant résidence Eucalyptus, ..., 41°/ de M.

Source officielle

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