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Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2304294_20240215

Administratif

15 février 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 février 2024.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300879_20230323

Administratif

23 mars 2023

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2301084_20230608

Administratif

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2301116_20230615

Administratif

15 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 15 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302950_20251003

Administratif

3 octobre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2303717_20250626

Administratif

26 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2301694_20230707

Administratif

7 juillet 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 7 juillet 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

9 SS

CETAT:CETATEXT000008033457

Admin. suprême

20 novembre 2000

Boubou X..., demeurant ... ; M.

Source officielle

5 SS

CETAT:CETATEXT000008088144

Admin. suprême

29 juillet 2002

Boubou X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle

1ère Chambre

DTA_2201258_20220707

Administratif

7 juillet 2022

Boutou, président, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2022. La rapporteure, Signé C.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201287_20230608

Administratif

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

JUGE UNIQUE 3

DTA_2201430_20240411

Administratif

11 avril 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 11 avril 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201624_20230608

Administratif

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2203587_20221222

Administratif

22 décembre 2022

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 22 décembre 2022. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2203636_20240208

Administratif

8 février 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 février 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2203671_20230126

Administratif

26 janvier 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.

Source officielle

JU2

DTA_2203965_20241113

Administratif

13 novembre 2024

Boutou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302228_20250703

Administratif

3 juillet 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302304_20250528

Administratif

28 mai 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

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