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25 723 résultats pour « Caroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 2

67743e77ff1db94e0238b709

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de PARIS, vestiaire : D1964 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Lou CHURIN, Juge aux affaires familiales, assistée de Carole

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

6643a64cda34cf7c590a9109

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB57 Minute n° 24/00803 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Lou CHURIN, Juge aux affaires familiales, assistée de Carole

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 2

65c13028d4f3671a27f6b229

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Représentant : Me [C], avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2231 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 468 du Code de Procédure Civile) Nous, Lou CHURIN, Juge aux affaires familiales, assistée de Carole

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655117

Admin. suprême

16 novembre 1977

16 novembre 1977

ET CAROL G...

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030956730

Admin. suprême

27 juillet 2015

27 juillet 2015

; 2°) statuant comme juge des référés, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Marc Jacquet la somme de 3 000 euros, à verser à la SCP Jean-Jacques Gatineau - Carole

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f0976

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Fédération ; en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre), au profit de la société CARROSSERIE de la CELLE SAINT-CLOUD, agissant en la personne de sa

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68e96dce3ea43407b91215ed

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

MARINGUES AUTOS LOISIRS, anciennement dénommée CARROSSERIE MJC, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par la SCP BERNARD-FRANCOIS, avocats au

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c9e05d6f7f678d48eb4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6879d86c65b5a3ab8ca54f90

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310284

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

ses dispositions, d'AVOIR dit que la parcelle B [Cadastre 3] appartenant aux époux [K] n'est pas enclavée, d'AVOIR dit que les époux [K] disposaient d'un accès à leur parcelle par le chemin rural du Carrau

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2207651_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Cadoux, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4f8aecdc6046d47cc8467

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 21/01/2 026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 025 011553 Demandeur (s) Rappel automatique de la procédure Defendeur(s) : CARROSSERIE

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2109048_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

et à la confiance légitime et n'a pas mise en œuvre la clause de sauvegarde prévue par l'article L. 236-1 A du code rural et de la pêche maritime ; - l'atteinte à la réputation des producteurs de carottes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9cc2cdc6046d47b10e63

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

COLOR SA a demandé à la juridiction de constater son désistement d'instance lors de l'audience du 15 octobre 2025 ; Attendu que ce dernier est parfait par l'acceptation du défendeur, la société CARROSSERIE

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d80547251e2b2424babf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

V] / [X] N° RG 23/35080 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ3ZH Minute 4 ORDONNANCE DE REOUVERTURE DES DEBATS rendue le 15 Janvier 2024 DEMANDEUR : Monsieur [F] [V] domicilié : chez Maître PAINBLANC Carole

Source officielle
CC

civ1

60794b679ba5988459c42f83

Cassation

8 novembre 1983

8 novembre 1983

CARON S'EST ENFLAMMEE POUR UNE CAUSE INCONNUE PENDANT QU'ELLE ASSISTAIT A UN MATCH DE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésistement d'appel de Jean-Claude George Roger X..., appelantc/Céline Danielle Carol Y

6253cd92bd3db21cbdd93b52

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Séverine BRETELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Céline Danielle Carol Y...

Source officielle
CC

civ1

6137248dcd58014677416737

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'en 1982 la commune de Carnoux a consenti un bail à construction à Mme X..., Mme Y..

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0ab58cdc6046d476ebf1b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0ab75cdc6046d476ec16a

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle

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