CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 698 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d6ac25a97f0381f4d38

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dd4c25a97f0381f4fce

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df7c25a97f0381f50eb

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61609a4754c6ec55cf710109

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357f

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

ETPL " 346 Impasse Agustin Fresnel ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE Ayant également pour conseil, Maître Jean-Nicolas GONAND

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00220

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

Z..., économiste coordinateur d'autres chantiers, évoquant des difficultés sur le chantier DELACROIS à Gonsans, protestant de la qualité du chef d'équipe qu'il qualifie «d'inadmissible » et lui demandant

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201058_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

La requérante fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00978_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002595_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

février 2020, prescrivant de l'acide hyaluronique utilisé dans le traitement symptomatique de l'arthrose du genou avec douleur ou des séances de kinésithérapie physiothérapie rééducatrice concernant une gonalgie

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02757_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

première instance une ordonnance d'un médecin du 4 décembre 2018 lui prescrivant des séances de rééducation fonctionnelle dans le cadre d'une céphalée de tension et cervicalgie, ainsi que pour des " gonalgies

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103517_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B souffre de gonalgies mécaniques notables et d'une raideur modérée sur un syndrome fémoro-patellaire, avec une limitation de la flexion du genou gauche à 130°, contre 140° pour le genou droit.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102542_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu le 23 septembre 2013, imputable au service, à la suite duquel elle a présenté des cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, gonalgies

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00389_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Mme C indique souffrir de gonalgies gauches occasionnant une gêne fonctionnelle importante, de métrorragies et être sujette à l'anémie.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113147

Admin. suprême

29 août 2012

29 août 2012

Ms Daina and Mr Gonano By a judgment of the Bergamo Tribunal (Labour and Welfare Section) of 17 September 2008 (no. 789/2008), their claim was rejected in view of the entry into force of Law   296

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747324

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ostéosynthèse, outre une décompensation anxio-dépressive traitée par prise en charge psychiatrique à compter du mois de juin 2015 et partiellement imputable à l'accident et qu'il conserve comme séquelles des gonalgies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210308_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2022 et le 19 décembre 2022 à 11h30, la société A2C Services, représentée par Me Gonand, demande au juge des référés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629bb1eaaf44d62f53e835

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Dans un argumentaire médical en date du 3 septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c649a4be43307c9013b276

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

APPELANT Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219a354f98d9699d4ead

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

L'appelante justifie en cause d'appel d'un compte-rendu d'hospitalisation du 19 avril au 5 mai 2017 pour gonalgie subaïgue gauche, dont il résulte que la patiente se trouve être dans un 'bon état général'à

Source officielle

Page 66 sur 85

← PrécédentSuivant →