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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
615e0d6ac25a97f0381f4d38
18 septembre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dd4c25a97f0381f4fce
615e0df7c25a97f0381f50eb
3 juillet 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
61609a4754c6ec55cf710109
4 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
Cour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9357f
3 octobre 2016
ETPL " 346 Impasse Agustin Fresnel ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE Ayant également pour conseil, Maître Jean-Nicolas GONAND
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00220
19 janvier 2011
Z..., économiste coordinateur d'autres chantiers, évoquant des difficultés sur le chantier DELACROIS à Gonsans, protestant de la qualité du chef d'équipe qu'il qualifie «d'inadmissible » et lui demandant
2 ème Chambre
DTA_2201058_20220715
15 juillet 2022
La requérante fait également l'objet d'une prise en charge en orthopédie pour le traitement d'une gonalgie.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.
2ème Chambre
DTA_2002595_20230630
30 juin 2023
février 2020, prescrivant de l'acide hyaluronique utilisé dans le traitement symptomatique de l'arthrose du genou avec douleur ou des séances de kinésithérapie physiothérapie rééducatrice concernant une gonalgie
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02757_20220713
13 juillet 2022
première instance une ordonnance d'un médecin du 4 décembre 2018 lui prescrivant des séances de rééducation fonctionnelle dans le cadre d'une céphalée de tension et cervicalgie, ainsi que pour des " gonalgies
3ème Chambre
DTA_2103517_20221206
6 décembre 2022
B souffre de gonalgies mécaniques notables et d'une raideur modérée sur un syndrome fémoro-patellaire, avec une limitation de la flexion du genou gauche à 130°, contre 140° pour le genou droit.
5ème Chambre
DTA_2102542_20240430
30 avril 2024
niveau de la nuque et de l'épaule droite, et d'un accident de voiture survenu le 23 septembre 2013, imputable au service, à la suite duquel elle a présenté des cervicalgies, dorsalgies, lombalgies, gonalgies
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00389_20240523
23 mai 2024
Mme C indique souffrir de gonalgies gauches occasionnant une gêne fonctionnelle importante, de métrorragies et être sujette à l'anémie.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-113147
29 août 2012
Ms Daina and Mr Gonano By a judgment of the Bergamo Tribunal (Labour and Welfare Section) of 17 September 2008 (no. 789/2008), their claim was rejected in view of the entry into force of Law   296
Chambre 1-6
642fb54fcece1704f5747324
6 avril 2023
ostéosynthèse, outre une décompensation anxio-dépressive traitée par prise en charge psychiatrique à compter du mois de juin 2015 et partiellement imputable à l'accident et qu'il conserve comme séquelles des gonalgies
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2210308_20230110
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2022 et le 19 décembre 2022 à 11h30, la société A2C Services, représentée par Me Gonand, demande au juge des référés
61629bb1eaaf44d62f53e835
15 novembre 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a053cdc6046d47b76376
28 janvier 2026
Dans un argumentaire médical en date du 3 septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur
Chambre Sociale
63c649a4be43307c9013b276
16 janvier 2023
APPELANT Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L.
Chambre 4-8
64ba219a354f98d9699d4ead
20 juillet 2023
L'appelante justifie en cause d'appel d'un compte-rendu d'hospitalisation du 19 avril au 5 mai 2017 pour gonalgie subaïgue gauche, dont il résulte que la patiente se trouve être dans un 'bon état général'à
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