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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6780b7b334dc79f9f0615088
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [D] est intervenu le 18 avril 2019 sur un capteur, appelé 'capteur point zero', pour modifier des réglages relatifs à la course du capteur afin de pallier la difference de côtes entre deux moules,
Source officielleChambre Commerciale
6363688837e31b7f74444ac3
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[R] [F] [Adresse 6] [Localité 4] Représentants : la SELARL LEXAVOUE, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et la SELARL CABINET ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
662b43bcfe2545000831484c
25 avril 2024
25 avril 2024
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 APPELANT : [C] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Brice MULLER, avocat plaidant de la SELARL CABINET ERICK ZENOU
Source officielleJuge Libertés Détention
670433a38d5cd4a875948b53
3 octobre 2024
3 octobre 2024
non comparant, représenté par Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [Y] [R] [F], né le 06 Janvier 1949 à [Adresse
Source officielleJCP REFERES inf 10.000€
68f92e33de0ebe408daa27e1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par Maître Gaëlle D’ALBENAS de la SELARL TERRITOIRES AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en audience publique et du prononcé : Présidente : Nadine ZENOU
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032a27330b39617d1689817
14 décembre 2017
14 décembre 2017
de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 10-04240 APPELANT Monsieur [M] [M] né le [Date naissance 1] 1947 au MAROC [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Johan ZENOU
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22798_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin rapporteure publique, - et les observations de Me Hirtzlin-Pinçon, représentant Mme A, de Me Zemmour, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504468_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A B, représenté par Me Johan Zenou, demande au tribunal ; 1°) d'annuler l'avis de somme à payer émis le 16 décembre 2024 par lequel la paierie départementale des Hauts-de-Seine lui réclame paiement de
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bf293aeb4b683cf414ce
29 septembre 2010
29 septembre 2010
avocat INTERVENANTE VOLONTAIRE AXA FRANCE IARD ayant son siège [Adresse 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Maître ETIEMBLE (pour Maître BEN ZENOU
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a60
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Z... ... représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me ZENOU, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Pascale D... ... représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assisté
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0c3bc25a97f0381f4a6a
19 juin 2014
19 juin 2014
Christophe SORY de la SELARL CORNU LOMBARD SORY, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT SARL EXPERT FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et Assistée de Me Eric ZENOU
Source officiellecr
61372546cd5801467741c64b
4 août 1992
4 août 1992
que le numéro d'immatriculation du véhicule de l'intéressé a été relevé par des spectateurs et communiqué à l'arbitre ainsi qu'aux dirigeants des deux clubs ; que la portée des déclarations du témoin Zemour
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02875_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
B, représenté par Me Zennou, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif ; 3°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efe
2 juillet 2021
2 juillet 2021
[Adresse 4] [Localité 4] Assisté et représentée par Me Stella BEN ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : G0207 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05906_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés sous le n° 19PA01177 les 28 mars et 27 novembre 2019, la société Suez Eau France, représentée par Me Ben Zenou, demande à la cour,
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007615654
9 avril 1976
9 avril 1976
decision a ete, a l'epoque, formellement admise par l'administration" ; Cons. que le sieur x soutient que la methode de calcul adoptee par lui, et qui faisait apparaitre une plus-value imposable egale a zero
Source officielleJ.L.D. HSC
6626a5281329eb3db7c202c5
22 avril 2024
22 avril 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 24/02837 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZERU
Source officielleRéférés
Société Anonyme GARMAc/S.A
670d729664f81b1bb310fddc
7 octobre 2024
7 octobre 2024
des pièces versées aux débats et de l’accord de la défenderesse exprimée par note en délibéré du 7 octobre 2024, que cette dernière occupe les locaux loués sans droit ni titre depuis le 15 aout 2024 à zero
Source officielleChambre 3-4
6711fa977603bf88a18844c1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
VILLA ZERO représenté par son représentant légal défaillante S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c404e4
7 février 1973
7 février 1973
AYANT ACHEVE SA " CONTRIBUTION " PAR LA REMISE DE LA " COPIE ZERO ", ET RELEVE QU'AUCUNE AUTRE DISPOSITION DE CETTE LOI, DONT L'ARTICLE 16 ALINEA 1ER INDIQUE QUE LA PREMIERE " COPIE STANDARD " DOIT ETRE
Source officiellePage 66 sur 101