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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2101216_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2018146_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

B a bénéficié d'une septième bourse sur critères sociaux au titre de l'année universitaire 2019-2020, au cours de laquelle il était inscrit à l'institut d'études judiciaires de l'université Paris-Descartes

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL01366_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat TEULY-DESPORTES

DTA_2203140_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - et les observations de Mme A, représentant le préfet de l'Hérault.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020377572

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

de la cour administrative d'appel de Paris en tant qu'il a réformé le jugement en fixant les indemnités dues par la société Spie Batignolles TPCI en réparation des désordres affectant le bâtiment Descartes

Source officielle
TA

Magistrat TEULY-DESPORTES

DTA_2203072_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - et les observations de Mme C représentant le préfet de l'Hérault.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105019_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les conclusions de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204988_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes, - et les conclusions de M. Lafay, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10221

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Descorps-Declère, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3ca

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3cb

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f628

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Desportes conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d741

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

Challe, Mistral conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, de Larosière de Champfeu, Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d87

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f61

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Desportes, Mme Karsenty, M. Ponsot conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50347

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[Z] Pourvoi n° : G 25-20.002 Demandeur(s) : Mme [U] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet Défendeur(s) : Mme [O] et autres Avocat(s) : Me Descorps-Declère

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6e8

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f867

Cassation

29 avril 1996

29 avril 1996

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e7

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e8

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle

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