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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.secu-fiva-cdas

64a7b0383bcaf505db696692

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 avril 2023 M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

64a7b1ec3bcaf505db6968eb

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcfd49e0104f58f00fe

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, en

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT PAUL

666094e6034fdec52d977c85

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

: Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant, Monsieur [P] [H] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670d5c57ddfc18ec235b3b0b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 64B Minute n° 24/845 N° RG 24/00689 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4II 4 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6710aa39be64d7e510244e54

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

N° RG 22/16480 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKO4Y [A], [K] [T] C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Isabelle

Source officielle
TJ

JLD

669820c6b60c111a421f6e52

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : C’est une quatrième prolongation qui n’est pas motivé par le fait que l’autorité administrative démontre que la délivrance du LPC va arriver à bref délai

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041c4965b5d9df2a3562

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MANIKOM ORDONNANCE : Contradictoire, du 03 Juillet 2025, en premier ressort, susceptible d’appel Prononcée par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5aea6533065f551e78

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

C2028 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, présidente, Caroline TABOUROT, conseillère Isabelle

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6722b2683f64f312698d3e2d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

barreau de STRASBOURG, avocat postulant, Me Violaine CREZE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant PARTIE INTERVENANTE : NOUS, Delphine MARDON, Juge de la Mise en État, assistée de Isabelle

Source officielle
CA

RETENTIONS

660e430d0740db0008fa937f

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

O] [O] C/ PREFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

65c4838886d70a000846cff4

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - Par défaut, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fcaa39163f0b49a4a64c73d

Appel

6 juillet 2020

6 juillet 2020

Vu le recours formé par : Monsieur [K] [O] Elisant domicile au cabinet de Me Volkringer Isabelle [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle VOLKRINGER, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dfd64cdc6046d4759824f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 25/01510 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LWG Notifiée le : Expédition à : Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:450111.20230217

Admin. suprême

17 février 2023

17 février 2023

Délibéré à l'issue de la séance du 19 janvier 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85963

Appel

9 octobre 2001

9 octobre 2001

L'ERABLE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège LA PLAINE DU BOIS DE L'ERABLE 77550 LIMOGES FOURCHES représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué assistée de Maître BACLE-JEANTILS ISABEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9acbd3db21cbdd89019

Appel

12 février 2007

12 février 2007

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mme Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c191

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

En considération de l'évolution de la situation depuis le jugement déféré, il y a lieu de donner mainlevée du placement des enfants chez leur grands-parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a2

Appel

1 février 2011

1 février 2011

d'inscription au répertoire général : 10/11324 Décision déférée à la Cour : arrêt du 20 Octobre 2009 -Cour d'Appel de PARIS Pôle 2 ch.1 - RG no 08/02699 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Mademoiselle Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2bd

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

. ******* EXPOSE DU LITIGE La Caisse primaire d'assurance maladie de Maine et Loire a reçu la déclaration de maladie professionnelle de Madame Isabelle Z... le 2 août 2007 ; elle a effectué une

Source officielle

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