AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
64a7b0383bcaf505db696692
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 06 avril 2023 M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1ec3bcaf505db6968eb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfcfd49e0104f58f00fe
3 avril 2023
3 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, en
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
666094e6034fdec52d977c85
25 avril 2024
25 avril 2024
: Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] comparant, Monsieur [P] [H] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Isabelle
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c57ddfc18ec235b3b0b
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT procédure accélérée au fond 64B Minute n° 24/845 N° RG 24/00689 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y4II 4 copies GROSSE délivrée le 14/10/2024 à Me Isabelle
Source officielleChambre 1-8
6710aa39be64d7e510244e54
16 octobre 2024
16 octobre 2024
N° RG 22/16480 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKO4Y [A], [K] [T] C/ [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Isabelle
Source officielleJLD
669820c6b60c111a421f6e52
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Me Isabelle GIRARD entendu en ses observations : C’est une quatrième prolongation qui n’est pas motivé par le fait que l’autorité administrative démontre que la délivrance du LPC va arriver à bref délai
Source officielle1ère Chambre
6868041c4965b5d9df2a3562
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MANIKOM ORDONNANCE : Contradictoire, du 03 Juillet 2025, en premier ressort, susceptible d’appel Prononcée par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5aea6533065f551e78
3 avril 2025
3 avril 2025
C2028 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, présidente, Caroline TABOUROT, conseillère Isabelle
Source officielleContentieux commercial
6722b2683f64f312698d3e2d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
barreau de STRASBOURG, avocat postulant, Me Violaine CREZE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant PARTIE INTERVENANTE : NOUS, Delphine MARDON, Juge de la Mise en État, assistée de Isabelle
Source officielleRETENTIONS
660e430d0740db0008fa937f
3 avril 2024
3 avril 2024
O] [O] C/ PREFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 03 AVRIL 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleChambre Civile
65c4838886d70a000846cff4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - Par défaut, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
5fcaa39163f0b49a4a64c73d
6 juillet 2020
6 juillet 2020
Vu le recours formé par : Monsieur [K] [O] Elisant domicile au cabinet de Me Volkringer Isabelle [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle VOLKRINGER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleChambre 10 cab 10 J
6a0dfd64cdc6046d4759824f
18 mai 2026
18 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 25/01510 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LWG Notifiée le : Expédition à : Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:450111.20230217
17 février 2023
17 février 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 19 janvier 2023 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85963
9 octobre 2001
9 octobre 2001
L'ERABLE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège LA PLAINE DU BOIS DE L'ERABLE 77550 LIMOGES FOURCHES représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué assistée de Maître BACLE-JEANTILS ISABEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89019
12 février 2007
12 février 2007
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
En considération de l'évolution de la situation depuis le jugement déféré, il y a lieu de donner mainlevée du placement des enfants chez leur grands-parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a2
1 février 2011
1 février 2011
d'inscription au répertoire général : 10/11324 Décision déférée à la Cour : arrêt du 20 Octobre 2009 -Cour d'Appel de PARIS Pôle 2 ch.1 - RG no 08/02699 DEMANDERESSE À LA REQUÊTE Mademoiselle Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2bd
21 juin 2011
21 juin 2011
. ******* EXPOSE DU LITIGE La Caisse primaire d'assurance maladie de Maine et Loire a reçu la déclaration de maladie professionnelle de Madame Isabelle Z... le 2 août 2007 ; elle a effectué une
Source officiellePage 67 sur 517