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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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12eme chambre
DTA_2109071_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
déficience auditive d'origine professionnelle dont il est atteint, le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations s'est fondé sur le rapport d'expertise rendu le 6 décembre 2018 par le Dr C, oto-rhino-laryngologue
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204963_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Les stages cliniques, d'une durée de 50 heures, ont pour but de sensibiliser les élèves en formation aux aspects cliniques oto-rhino-laryngologiques, audiométriques et prothétiques.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102957_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
C a effectué un stage en qualité d'interne en médecine au sein du service d'oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier métropole Savoie durant deux semestres : du mois de novembre 2017 jusqu'au mois
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94338
5 décembre 2018
5 décembre 2018
BA/OTCOUR D'APPEL DE MONTPELLIER4ème A chambre sociale ARRÊT DU 05 Décembre 2018 Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 15/01649 - No Portalis DBVK-V-B67-L6HA ARRÊT no Décision déférée
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0316JUD002662504
16 mars 2010
16 mars 2010
Celui-ci fut adressé aux services d'oto-rhino-laryngologie pour un examen approfondi.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-168273
3 octobre 2016
3 octobre 2016
Le 21 mai 1998, le requérant subit une intervention chirurgicale à la clinique d’oto-rhino-laryngologie de l’hôpital universitaire d’Uludağ, relevant du droit public.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0517DEC000622818
17 mai 2022
17 mai 2022
Turkey 31/05/2018 ATEŞ OTO NAKLİYAT GIDA VE AV MALZEMELERİ PAZARLAMA TİC. LTD. ŞTİ. Samsun Turkish Davut Emre DİLEK 24. 26944/18 Tiryaki v.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fff89202ef4af38960cc50
4 avril 2025
4 avril 2025
En s'inspirant du barème indicatif des AT/ MP chapitre 5 : OTO-RHINO-LARYNGOLOGIQUE et plus particulièrement l'alinéa 5 OREILLES Nous pouvons retenir : acouphène d'origine traumatique, hyperacousie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100757
7 juin 2012
7 juin 2012
Axel X... pour une laryngoplastie, ne peut pas plus le démontrer faute de toute précision, ce qui n'est d'ailleurs pas surprenant s'agissant d'un certificat délivré par un spécialiste de l'oto-rhino-laryngologie
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03330_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Mme D soutient, tout d'abord, que le service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital Robert Debré aurait tardé à faire le bon diagnostic, avec pour conséquence un retard de prise en charge.
Source officielle3ème chambre
DTA_2209500_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Si la requérante produit également un certificat établi par un médecin spécialiste d'oto-rhino-laryngologie au Gabon, qui indique qu'elle souffre d'un syndrome d'apnée obstructive du sommeil sévère, qu'il
Source officielleCour d'Appel
SERVICE FISCAUX DE LA MARNEc/NAHE
6253ca0abd3db21cbdd89e3b
14 mai 2007
14 mai 2007
D G- CRSSPÇTio r\r Ptorl-a4;.(3 oto- 3 ÀI EA 1 4 MAI 2007 Formule exécutoire le : à: Ge) SG:s FAITS ET PROCÉDURE : Par acte du 18 juin 1992, Mme Annick Y... née X... a reçu en donation de ses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02210_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A, il sera procédé à une expertise médicale contradictoire par un médecin oto-rhino-laryngologue, en présence du recteur de l'académie de La Réunion et de la ministre de l'éducation nationale.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03742_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
H E et Mme F D, qui résidaient à Paris jusqu'en août 2018, ont imputé les maladies de la sphère oto-rhino-laryngologique contractées par leurs filles mineures C et A, depuis leur naissance respectivement
Source officielle12eme chambre
DTA_1910742_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Le Dr A, médecin oto-rhino-laryngologiste (ORL) désigné pour procéder à cette expertise par une ordonnance du 13 février 2018, a remis son rapport le 27 août 2018. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913307_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Il résulte de de l'expertise médicale réalisée le 22 août 2018 par un oto-rhino-laryngologiste que l'infirmité due aux acouphènes s'est aggravée et que le nouveau taux d'invalidité peut être évalué à 30
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_1923751_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Le 31 janvier 2017, le médecin oto-rhino-laryngologiste du centre d'expertise médicale et de commissions de réforme du ministère de la défense a estimé que cette surdité était imputable au service et a
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101141_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
C..., procédé à une expertise confiée à un collège de trois médecins spécialisés en matière de psychiatrie, de neurologie et d’oto-rhino-laryngologie.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03991_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
d'une prise en charge appropriée au Sénégal, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé, la seule circonstance que ce pays disposait, en 2022, de cinquante-huit spécialistes oto-rhino-laryngologistes
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9213a
10 mars 2015
10 mars 2015
Au cas d'espèce, la preuve de la conformité du diagnostic avec les exigences du tableau no 42 est suffisamment rapportée par le certificat établi par le docteur Marion Z..., oto-rhino-laryngologiste qui
Source officiellePage 67 sur 76