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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Mayotte
DTA_2203167_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Par la présente requête, l’association Stéphane Lamart demande au tribunal l’annulation de cet arrêté.
Source officielleciv1
Monsieur Stéphane X... de ses demandes indemnitaires dirigéesc/Madame Liliane B
ECLI:FR:CCASS:2018:C110315
16 mai 2018
16 mai 2018
Stéphane X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme G...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00817
29 septembre 2015
29 septembre 2015
cette présidence et avait mis en garde Stéphane X... à ce titre.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b7
10 avril 2006
10 avril 2006
10/ 04/ 2006 DECISION No 10 NoRG : 05/ 00014 Stéphane X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02140
3 novembre 2010
3 novembre 2010
code du travail, ensemble les articles L. 1231-1 et L. 1235-1 de ce code ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de secrétaire à temps partiel par la société Stéphanie
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474954.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475582.20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Stéphanie Vera, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 6 mai 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b906
5 mai 2008
5 mai 2008
05 MAI 2008 Appel d'une décision (No RG 06 / 00597) rendue par le Conseil de Prud'hommes de VIENNE en date du 01 mars 2007 suivant déclaration d'appel du 12 Mars 2007 APPELANTS : Monsieur Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01474
8 juillet 2010
8 juillet 2010
X... de procéder aux achats et ventes de l'exploitation ou embauche du personnel ; qu'enfin la rémunération mensuelle brute fixe de Monsieur Stéphane X..., fixée par son contrat de travail, à un montant
Source officielle4ème chambre
DTA_2026682_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Réciproquement, la SARL Stéphane Gachet doit garantir la société OBM Construction à hauteur de 30% des condamnations mises à sa charge. 32.
Source officielleAnnexe Rue de Crosne
6a0cb826cdc6046d473a9daa
18 mai 2026
18 mai 2026
CEDEX 1 N° RG 25/02043 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NN4G DÉSISTEMENT D'INSTANCE DU 18 MAI 2026 (articles 394 et 395 du code de procédure civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : SA d’HLM LE FOYER STEPHANAIS
Source officielleChambre 01
69f5fcfbcdc6046d4753e3ec
7 avril 2026
7 avril 2026
Stéphane EYZAT, Juges.
Source officiellecr
6079a8d49ba5988459c4f0f7
15 janvier 2003
15 janvier 2003
intérêts civils ; Vu les appels du procureur de la République de NICE, incident pour les dispositions pénales concernant Noël X..., principal pour les dispositions du même arrêt ayant condamné Stéphane
Source officielleChambre 8/Section 2
68ee8ffb22996ce54481b877
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 08 Octobre 2025 MINUTE : 25/1088 N° RG 25/06644 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3NWW Chambre 8/Section 2 Rendue par Monsieur Stéphane
Source officielleChambre Commerciale
6270c61c2354d9057d9e92d5
28 avril 2022
28 avril 2022
JCJ COMPO GRAVURE Représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.E.L.A.R.L
Source officielleChambre 8/Section 1
66aa7ad0b6beb667f22dfb71
22 juillet 2024
22 juillet 2024
1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24/862 N° RG 24/05426 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLNG Chambre 8/Section 1 Rendue par Stéphane
Source officielleChambre 8/Section 1
66aa7ad1b6beb667f22dfb7e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
1 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION DÉCLARATION DE CADUCITÉ DU 22 Juillet 2024 MINUTE : 24/866 N° RG 24/05532 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZLYI Chambre 8/Section 1 Rendue par Stéphane
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
670f584c4ad0d5ee7d7e5c96
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/07273 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 10 Avril 2024 Appelant : Monsieur [O] [V] [P] [K], représenté par Me Stéphane
Source officielle1ère Chambre
68676a25ae73470041cef827
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] [V], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Stéphane MILLIAND de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE, Mme [B] [F], demeurant [Adresse 4], représentant : Me Stéphane MILLIAND
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65b2b320fd6229a4e58a39da
24 janvier 2024
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/04888 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W3TZ Notifiée le : Expédition à : Me Florence ALLIGIER - 386 Me Stéphanie REBE
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