CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chbre Cab A2
66479f79d9abb6262fe0127d
18 janvier 2024
mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024 Par Madame Marion POTIER, Vice Présidente Assistée de Madame Michelle SARTORI, Greffier NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM
2ème Chambre Cab1
68e0158274e929a9d8fa4401
3 octobre 2025
publique par mise à disposition le 03 Octobre 2025 Par Madame Anne-Claire HOURTANE, Juge Assistée de Madame WANDA FLOC’H, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67896662428384b762e65ce7
14 janvier 2025
copie exécutoire à : Me Jean-Christophe MICHEL Me Alain-David POTHET Délivrées le 14 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : [Adresse 11] [Adresse 5] pris en la personne de son
3ème Chbre Cab B1
67eed449b848dd6814c5ed6f
3 avril 2025
2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 03 Avril 2025 Par Mme Anna SPONTI, Assistée de Madame Olivia ROUX, NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM
2ème chambre Cab4
670576d71296b51ba2b223d4
8 octobre 2024
mise à disposition le 08 Octobre 2024 Par Monsieur Cyrille VIGNON, Vice-Président Assistée de Madame Taklite BENMAMAS, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
6684442b8bcff606d9c5358b
2 juillet 2024
mise à disposition le 02 Juillet 2024 Par Monsieur Cyrille VIGNON, Vice-Président Assistée de Madame Taklite BENMAMAS, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
6696c4bd9a603a692913c54c
12 juillet 2024
en premier ressort copie exécutoire à : Maître FOURMEAUX Maître Eléonore DARTOIS Maître Grégory KERKERIAN Délivrées le Minute transmise à l’enregistrement le 12 juillet 2024 Copie dossier NOM
1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c7063793
15 octobre 2025
application des dispositions de l'article 271 du code de procédure civile ; Disons que la consignation sera faite de préférence par virement sur le compte bancaire de la régie avec comme référence le nom
3ème Chbre Cab B4
662012a9f05edb385fb2a64c
11 avril 2024
L'assureur n'explique pas le lien entre cette demande de pièce et le sinistre litigieux, et ne rapporte pas la preuve de la mauvaise foi du demandeur sur ce point.
CH1 Contentieux Général
67ec5ebcdd062d9f810eaa2d
1 avril 2025
DBXS-W-B7I-IHLN N° minute : 25/00167 Copie exécutoire délivrée le 02/04/2025 à la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GÉNÉRAL JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 AU NOM
4ème Chambre Cab D
67eed481b848dd6814c5eed5
2 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème Chambre Cab D JUGEMENT DU 02 AVRIL 2025 N° RG 20/11467 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YG3L Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre
1ère Chambre Cab2
661829644e82250580d220e0
NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR Monsieur [B] [W] né le 25 Décembre 2022 à [Localité 5] (CÔTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne, domicilié : chez
1ère Chambre Cab3
65b2b48dfd6229a4e58a4433
25 janvier 2024
NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEUR M.
670577131296b51ba2b26427
2ème Chambre Cab2
670425588d5cd4a87590f27e
7 octobre 2024
du Premier Président de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence en date du 3 juillet 2024 Assistée de Madame Célia SANDJIVY, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
662012a5f05edb385fb2a60d
publique par mise à disposition au greffe le 11 Avril 2024 Par Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge Assisté de Madame Sylvie PLAZA, Greffier NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM
68e55b510e2901d10fa38c74
7 octobre 2025
mise à disposition le 07 Octobre 2025 Par Monsieur Cyrille VIGNON, Vice-Président Assistée de Madame Taklite BENMAMAS, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
66fc3c592416523b99596aa7
1 octobre 2024
mise à disposition le 01 Octobre 2024 Par Monsieur Cyrille VIGNON, Vice-Président Assistée de Madame Taklite BENMAMAS, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
671002d5fac14a1f31d9af8e
15 octobre 2024
mise à disposition le 15 Octobre 2024 Par Monsieur Cyrille VIGNON, Vice-Président Assistée de Madame Taklite BENMAMAS, Greffier NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
3ème Chbre Cab A5
670576d81296b51ba2b22570
: Par mise à disposition au greffe le 08 Octobre 2024 Par Madame Stéphanie GIRAUD Assistée de Madame Pauline ESPAZE, Greffière NATURE DU JUGEMENT réputée contradictoire et en premier ressort NOM
Page 67 sur 24424