CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 692 résultats pour « Astrid »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b346

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Représentée par la SCP PAYEN-PRADINES (T74), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Astrid Françoise Fernande B... ... ...

Source officielle

Page 68 sur 135

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb7abd3db21cbdd8d99a

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Bertrand E... et à Mme Marie-Astrid D..., son épouse, divers biens et droits immobiliers sis ..., 8ème arrondissement, et soumis au statut de la copropriété des immeubles bâtis ; Que, reprochant à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd37

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

commerce et des sociétés de Papeete sous le no 2645 B, dont le siège social est sis route de Tipaerui, BP 4644-98713 Papeete, prise en la personne de son gérant ; Intimée ; Représentée par Me Astrid

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200242

Cassation

12 février 2015

12 février 2015

procédure civile, rejette la demande de la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine, la condamne à payer à la caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle la somme de 3 000 euros et à Mme Astrid

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000035489398

Admin. suprême

29 mai 2017

29 mai 2017

livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Séverine Larere, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Astrid

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028195274

Admin. suprême

13 novembre 2013

13 novembre 2013

contenu de la demande d'autorisation d'exploitation de certains magasins de commerce de détail ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie-Astrid

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402017_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

D A, représenté par Me Astrid Galy, doit être vu comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 14 août 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de titre de

Source officielle
CE

4ème et 1ère chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:489074.20241015

Admin. suprême

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Edouard Geffray Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68cc55509da36895046916cd

T. Judiciaire

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Assesseur : Monsieur Gilbert KUBASKI assistés lors des débats et du prononcé de Madame Frédérique LENFANT, Greffier Partie demanderesse : Monsieur [G] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] ayant pour conseil Me Astrid

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69cd7958cdc6046d47c88225

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 2] - [Localité 1] prise en la personne de son agence GMF [Localité 2] LENVAL sise [Adresse 3] à [Localité 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Astrid

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839e0342d338c20d313b2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Astrid GENTES Me Fatima BAKHTI Maître ENTFELLNER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Astrid GENTES Me Fatima BAKHTI Maître

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6808778853f7b81e1a5eb09b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

DE [Localité 7] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.R.L. [5] FRANCE - Mme [Z] [S] - CPAM DE [Localité 7] - Me Julie AUZAS - Me Marie-astrid

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ac

Appel

6 février 2008

6 février 2008

les associés ; Attendu qu'en l'espèce, le poste de Madame Y... n'a pas été supprimé et les tâches n'ont pas été réparties entre les autres salariés du cabinet, malgré la mise en place du logiciel Astral

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:363

CJUE

10 août 1987

10 août 1987

#Associazione industrie siderurgiche italiane (Assider) mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.#EKSF - produktionskvoter - overførsel til leveringskvoter.#Sag 223/87 R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506944_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A..., représenté par le cabinet d’avocats Asterio (Me Bracq), demande au tribunal : - de condamner les Hospices civils de Lyon à lui verser la somme de 11 086 euros assortie des intérêts légaux et de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2502801_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2025, l'association syndicale autorisée des riverains du bord de mer de Ronce-les-Bains (ASARIV), représentée par Me Baudorre

Source officielle
CC

comm

6079d3709ba5988459c59369

Cassation

22 octobre 1979

22 octobre 1979

EPOUX; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA BANQUE FRANCAISE DE CREDIT COOPERATIF (LA BANQUE) A, LE 31 DECEMBRE 1971,ACCORDEE UN PRET A LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE HOTEL ASTERIC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204722_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 14 septembre 2022, le centre hospitalier d'Ardèche méridionale, représenté par le cabinet Asterio, conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad91e9a46d1f5a76b9f1

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

transposable en l’espèce dans la mesure où la Cour de cassation sanctionne une Cour d’appel qui a n’a pas tiré les conséquences légales de ses propres constations sur la mise en demeure comportant un astérix

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206620

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Koutra/ Moysidou Thessalonique 6 Atanas DINEV   grec Moysidou Thessalonique 7 Ilya GEORGIEV 1978 bulgare Moysidou Thessalonique 8 Stylianos GEORGOPOULOS 1978 grec Koutra/ Moysidou Thessalonique 9 Astrit

Source officielle