Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660f94e6a40f8b0008cb7223
4 avril 2024
4 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
659f94a43328fa00087a2489
10 janvier 2024
10 janvier 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 janvier
Source officielle1ère chambre sociale
65a238497ca18b0008e5800d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme GOULARD
Source officielle1ère chambre sociale
65a238667ca18b0008e5801b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022
Source officielle1ère chambre sociale
65a238c37ca18b0008e58049
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargé de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022
Source officielle1ère chambre sociale
65a238ec7ca18b0008e5805d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022
Source officielle1ère chambre sociale
65a239dd7ca18b0008e580d5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
barreau de CAEN Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, I.PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD
Source officielle1ère chambre sociale
65a239e97ca18b0008e580db
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022
Source officielle1ère chambre sociale
65a23a447ca18b0008e58109
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022
Source officielle1ère chambre sociale
65a23a617ca18b0008e58117
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022,
Source officielle1ère chambre sociale
65a23a8d7ca18b0008e5812d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PONCET, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme GOULARD, greffière, FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du 27 juin 2022,
Source officielle1ère Chambre civile
65bc96e41c5fe0000849356b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé sur le siège La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière.
Source officielle2ème chambre sociale
65449cfbc71a6a83181c8d3a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme CHAUX, présidente, et Mme GOULARD
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:441861.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 14 décembre 2021.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448706.20211014
14 octobre 2021
14 octobre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et M. Mathieu Le Coq, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 14 octobre 2021. Le Président : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450251.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, Conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 14 décembre 2021.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453601.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453603.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453749.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 14 décembre 2021.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442599.20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Guillaume Goulard, président de chambre, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et M. Martin Guesdon, auditeur-rapporteur. Rendu le 22 avril 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 68 sur 387