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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01110_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Moya, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Essayem substituant Me Grau, représentant l'EURL Au comptoir de la caisse ; Et avoir
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01111_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Moya, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Essayem substituant Me Grau, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des libertés détent
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Nous essayons progressivement de construire le projet de suite.
Source officielleChambre sociale 4-6
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
MONDADORI AXEL SPRINGER - EMAS N° SIRET : 347 86 3 0 60 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - Substitué par Me Betty ESTREM
Source officielleJCP - Ctx Gal inf 10 000€
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il explique que la curatrice, l’assistante sociale qui le suivent et son psychiatre essayent de trouver des solutions mais que cela prend du temps.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301204_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
gratification s'inscrit dans le cadre d'une pratique habituelle au sein de l'école et l'élève n'a, en définitive, pas procédé au rangement du local de costumes, et s'il lui a proposé de faire les essayages
Source officielleCour d'Appel
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8 janvier 2008
8 janvier 2008
Ils observent que les époux Y... ne s'en sont jamais servi et essayent de battre monnaie avec la présente procédure.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00909
6 mai 2009
6 mai 2009
Enfin, le 24 / 1 / 2005, suite à un montage à refaire (essayage haut et bas) retourné par un autre praticien, vous m'avez dit : « comment se fait-il que mon articulateur soit mal préparé ?
Source officielle7ème chambre
DTA_2206378_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
C soutient qu'il n'a pas eu l'intention de voler la veste d'une valeur de 29 euros dès lors que cette circonstance est due à une simple inattention de sa part, en l'ayant déposée, après essayage, sur le
Source officielle1ère chambre
DTA_2308702_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
disposition d’une partie du domaine public de l’établissement de santé au profit de la société Mayzaud mais exigeaient du prestataire, sur prescription médicale, qu’il confectionne, fournisse, procède à l’essayage
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2301788_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ils essayent de se rapprocher afin de vivre ensemble et ont signé un bail qui prévoit une entrée dans les lieux le 1er septembre 2023. Il soutient financièrement sa compagne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1026DEC004588799
26 octobre 1999
26 octobre 1999
Le jour venu, le juge fixa l’audience de présentation des conclusions au 19 juillet 1999 ; toutefois, cette dernière fut reportée au 20 septembre 1999 afin de permettre aux parties d’essayer de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0213DEC005170699
13 février 2001
13 février 2001
. - dont quatre car le requérant était absent - et quatre à la demande du requérant ou des parties - dont une afin d’essayer de parvenir à un règlement amiable du différend.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7786
20 mai 1998
20 mai 1998
La première consiste à essayer de déterminer la conviction personnelle de tel juge à telle occasion.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2600
17 juillet 2007
17 juillet 2007
mentionné qu’une seule fois le nom dans l’article, sans insinuer qu’il était responsable de l’ouverture des poursuites contre M.G. ou qu’il faisait partie du « comité d’affaires » qui aurait essayé
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2098
18 mars 2008
18 mars 2008
Le président informa le parlementaire en réponse que la principale erreur du tribunal de district avait été de présumer sans fondement que le requérant avait essayé d’échapper à la justice.
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f556
19 mars 1998
19 mars 1998
bonbonne contenant de l'héroïne; que Mohamed X... a quitté les lieux en emmenant à bord de son véhicule Saïd Y..., trouvé porteur de 483 grammes d'une héroïne de même composition que la précédente, a essayé
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d1
17 novembre 2011
17 novembre 2011
On peut toujours essayer de chiffrer ces aménagements, mais une part d'incertitude sur le coût et la durée des travaux subsistera toujours.
Source officielleSociale B salle 3
62c52968a2c4236379079771
29 avril 2022
29 avril 2022
[W] prétend tirer argument d'un courrier dans lequel son employeur indique : « j'ai essayé par tous moyens de récupérer les clefs du fourgon en vous tirant par le col, je ne comprends pas comment vous
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007649875
16 février 1977
16 février 1977
L'ENDROIT OU EST SURVENU L'ACCIDENT AVAIT ETE SIGNALEE AUX AUTORITES COMMUNALES ; QU'AINSI LA COMMUNE NE JUSTIFIE PAS AVOIR PRIS LES MESURES NECESSAIRES POUR DETERMINER LA CAUSE DE CETTE HUMIDITE OU POUR ESSAYER
Source officiellePage 69 sur 421