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3 157 résultats pour « Alexandre Coque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c200

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-238007

Admin. suprême

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Alessandro BIGNOTTI 1995 italienne Castiglione delle Stiviere 5. Marco BIGNOTTI 1989 italienne Castiglione delle Stiviere 6. Emanuele BOLDRINI 1982 italienne Chieve 7.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9089c

Appel

9 juillet 2013

9 juillet 2013

Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

631ad8c139cffb4f13674331

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.

Source officielle
CC

civ1

é naturelle forméec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2012:C101463

Cassation

28 novembre 2012

28 novembre 2012

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802175

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Alexandre Lallet, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6615831edb5098996d5a43b6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ROUGES dans le cadre de la réglementation concernant les Etablissements recevant du Public (ERP), déterminer la nature des informations connues de l’association LES COQS ROUGES avant de lancer son opération

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88869

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

OPERA NATIONAL DE LYON PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL Place de la Comédie B.P 1219 69203 LYON CEDEX 01 représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Alexander

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0aa73cdc6046d47d884bf

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8464a6687f7c904cb9a8

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[U] [T] et la SARL Alexander [T], représentée par M.

Source officielle
CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.

Source officielle
CC

civ1

60794ce89ba5988459c47818

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

B..., n'avait pas induit en erreur les attestants qui n'avaient connu celle-ci que comme l'épouse puis la veuve d'Alexander B..., et s'ils auraient pareillement attesté de leur croyance en l'absence d'héritier

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d942c432ce7d11a6c99a

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CWSFD N° MINUTE : 8 Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alexandra

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d94bc432ce7d11a6ca6c

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [I] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alexandra

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102908_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

A B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre de détention de Bapaume a ordonné la saisie de la somme de 180, 41 euros sur

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2002465_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

B demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière et de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2019, à raison d'un logement situé 47 rue Alexandre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6690c7540d808eb34e455610

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

NIMES 10 juillet 2024 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

661041d2c9ea95b316fe1ef3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY soutient qu'il y a eu au cours du bail écoulé une modification notable des facteurs locaux de commercialité.

Source officielle
CC

civ1

61372271cd580146773fd0bd

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alexandre Z..., tous trois domiciliés chez M.

Source officielle

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