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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c200
24 juin 2008
Bruno Jean Claude Pierre Z..., et son épouse Mme Alexandrine A..., demeurant ensemble ...
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238007
17 octobre 2024
Alessandro BIGNOTTI 1995 italienne Castiglione delle Stiviere 5. Marco BIGNOTTI 1989 italienne Castiglione delle Stiviere 6. Emanuele BOLDRINI 1982 italienne Chieve 7.
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Chambre 3-3
631ad8c139cffb4f13674331
8 septembre 2022
2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandre ROBELET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.
civ1
é naturelle forméec/Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2012:C101463
28 novembre 2012
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 février 2011), que Liliane X... a donné naissance, le 9 novembre 1981, à Pierre Alexis et, le 3 juillet 1983, à Ingrid Alexandra
6253c998bd3db21cbdd88bf6
16 novembre 2006
Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802175
19 novembre 2008
Alexandre Lallet, Auditeur, - les conclusions de M.
REFERES 2ème Section
6615831edb5098996d5a43b6
8 avril 2024
ROUGES dans le cadre de la réglementation concernant les Etablissements recevant du Public (ERP), déterminer la nature des informations connues de l’association LES COQS ROUGES avant de lancer son opération
6253c982bd3db21cbdd88869
30 juin 2006
OPERA NATIONAL DE LYON PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL Place de la Comédie B.P 1219 69203 LYON CEDEX 01 représentée par Me Joseph AGUERA, avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Alexander
Deuxième Chambre - Procédures collectives
69a0aa73cdc6046d47d884bf
30 janvier 2025
La minute est signée par Monsieur Olivier TASSAN, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.
63cf8464a6687f7c904cb9a8
19 janvier 2023
[U] [T] et la SARL Alexander [T], représentée par M.
4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.
60794ce89ba5988459c47818
15 décembre 1999
B..., n'avait pas induit en erreur les attestants qui n'avaient connu celle-ci que comme l'épouse puis la veuve d'Alexander B..., et s'ils auraient pareillement attesté de leur croyance en l'absence d'héritier
9ème chambre 2ème section
65c3d942c432ce7d11a6c99a
30 janvier 2024
N° Portalis 352J-W-B7G-CWSFD N° MINUTE : 8 Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Alexandra
65c3d94bc432ce7d11a6ca6c
Assignation du : 04 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [T] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [P] [I] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alexandra
8ème chambre
DTA_2102908_20240126
26 janvier 2024
A B, représenté par Me Alexandre Ciaudo, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le directeur du centre de détention de Bapaume a ordonné la saisie de la somme de 180, 41 euros sur
Juge unique 3ème chambre
DTA_2002465_20221202
2 décembre 2022
B demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière et de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2019, à raison d'un logement situé 47 rue Alexandre
Rétention_recoursJLD
6690c7540d808eb34e455610
11 juillet 2024
NIMES 10 juillet 2024 [M] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra
Loyers commerciaux
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5 avril 2024
La société SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS ALEXANDRE LEROY soutient qu'il y a eu au cours du bail écoulé une modification notable des facteurs locaux de commercialité.
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20 juin 1995
Alexandre Z..., tous trois domiciliés chez M.
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