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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372410cd58014677411c92
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Gabriel CK..., demeurant ..., 278 / Mme Monique CL..., demeurant ..., 279 / Mme Anne CM..., demeurant ..., 280 / M.
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a30c4cf860008dff371
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère Emmanuelle ZAMO, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391f
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le douze janvier deux mille dix sept, mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92929
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Thierry Z... en son sein.
Source officielle3e chambre civile
65b3640b1d7564000872dfa2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre, le président étant régulièrement empêché M.
Source officielle18e Chambre
6036468f70da42a824d3824f
20 novembre 2015
20 novembre 2015
637 Rôle N° 15/02328 [F] [Q] C/ [J] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Jean-michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
633fc310e633183e2ee17a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
/00004 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 OCTOBRE 2022 APPELANT : [F] [B] né le 01 Mars 1983 à [Localité 5] (42) [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
63c2571e0bfda47c900761f5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 16/01410 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Thierry VOITELLIER Me Martine DUPUIS Me Philippe
Source officielleChambre des référés
662692a31329eb3db7c03e13
18 avril 2024
18 avril 2024
ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSES SOCIETE DE TRAITEMENTS DE SURFACES DES METAUX Galvanisation Réunion [Adresse 12] [Localité 15] Rep/assistant : Maître Gautier THIERRY
Source officielle1ère Chambre
642e75e98b510604f5bc1f4e
4 avril 2023
4 avril 2023
VERRIER, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1fb11cdc6046d47b84382
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Ces intérêts seront capitalisés s'ils sont dus pour une année entière, conformément à l'article 1343-2 du code civil.
Source officielleChambre sociale
627218b8228a02057de6745f
29 avril 2022
29 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Anne FOUSSE, Conseillère - Monsieur Thierry PLUMENAIL, Conseiller GREFFIER LORS
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497553
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Thierry A, demeurant ..., M. Jacques A, demeurant ..., M. Louis-François C, demeurant ..., Christian Q, demeurant ..., Bernard Martial J, demeurant ..., M. Hubert Edmond L, demeurant ..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89586
30 janvier 2007
30 janvier 2007
EMMANUEL C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d91c
3 mars 2011
3 mars 2011
née le 12 Novembre 1984 à ARRAS (62000) demeurant..., 62860 MARQUION bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 59178/ 002/ 11/ 742 du 01/ 02/ 2011 représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8cd8956911a3ff6092
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d606
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Thierry L..., demeurant ..., 16°/ de M. Christian M..., demeurant ..., 17°/ de M. Yves M..., demeurant ..., 18°/ de Mme Lydia N..., demeurant ..., 19°/ de M.
Source officiellesoc
613722a4cd580146773ff7f5
9 avril 1996
9 avril 1996
Thierry XX..., demeurant 17, rue du président Mazaryck, 93160 Noisy-le-Grand, 28°/ de M. Jean-Yves XB..., demeurant ..., 29°/ de M. Marc XA..., demeurant ..., 30°/ de M.
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8dd8956911a3ff6096
24 avril 2024
24 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493d4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ENTREPRISE DOMINIQUE FEDY Société MAIF COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2024 Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre faisant fonction
Source officiellePage 7 sur 36