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12 335 résultats pour « Azaïs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_20TL04621_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

R + 2, sur un terrain situé au de la rue des Azalées sur le territoire de la commune de Perpignan.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2307093_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, la société Vallourec Tubes France, représentée par Me Chateauvieux, Me Robert et Me Azaïs, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2307095_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 août 2023, la société Vallourec Tubes France, représentée par Me Chateauvieux, Me Robert et Me Azaïs, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007742967

Admin. suprême

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Azad X..., demeurant ... d'Eglantine à Paris (75012), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 avril 1987 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007744971

Admin. suprême

14 février 1990

14 février 1990

., A..., B..., C..., D..., I..., F..., HUEZ, TOUATI, ACKERMANN, MERCADER, PIEDEBOUT, VANDERPLAESTEN, SURREL, CLEMENT, KUSZ, GONDOIN, ZAMORO, MORIZOT, BECQ, GRANGER, SCHNIERINGER, WAGNER, BOUHALLIER, AZAIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603740850cf4871ef6400524

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

section encadrement RG n° 09/00132 APPELANTE Madame [B] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Rachel SAADA, avocat au barreau de PARIS, toque : W04 INTIMEE SAS GROUPE SOLLY AZAR

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62146

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

[K] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Ordonnance : 62146 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60078

Cassation

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[O] Ordonnance : 60078 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61537

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

[V] Ordonnance : 61537 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61479

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Défendeur(s) : l'association Enquête et médiation (AEM) Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 61479 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

677dac00b032d83cfd3ee395

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GROUPE SOLLY AZAR immatriculé au RCS de [Localité 10] sous le n°353 508 955, dont le siège social est sis [Adresse 6] Madame [H] [G] née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 10] de nationalité Française

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01196

Cassation

4 décembre 2012

4 décembre 2012

qu'elle avait formé au nom de la société Transconseil assurances, contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 4) le 14 octobre 2011, au profit de la société Groupe Solly Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60392

Cassation

2 mars 2023

2 mars 2023

[X] et autre Ordonnance : 60392 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62144

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : Mme [P] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 62144 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR61507

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

[Z] et autres Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés Ordonnance : 61507 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158574e929a9d8fa44e0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

IMMOBILIER, administrateur de biens, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Aurélie REYMOND de la SELARL DUPIELET-REYMOND-AZAÏS

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007673300

Admin. suprême

7 novembre 1980

7 novembre 1980

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23 AOUT 1979, PRESENTEE PAR MME Y..., DEMEURANT, PLACE DE L'EGLISE A AZAY-SUR-THONET DEUX-SEVRES ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL

Source officielle
CC

soc

6079b18c9ba5988459c5279d

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

X..., salarié en qualité de chef comptable de la société d'exploitation des établissements Azam, a été nommé le 1er avril 1987 gérant de la société ; que celle-ci a été mise en redressement judiciaire

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR62132

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Défendeur(s) : la société Toyota motor manufacturing France et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 62132 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR20260

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Défendeur(s) : la société des Hôtels et casino de Deauville et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 20260 RABAT D'ORDONNANCE Mme Caroline Azar

Source officielle