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12 545 résultats pour « Azam-Sireyjol-Jeanjacques »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

HAGUENAU Civil

672becea1ebad4fe786b58e4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AZALEE sera déboutée de ce poste de demande.

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

66a2968280b1d994348a53b4

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En défense par conclusions n°2 communiquées au tribunal à l’audience du 6 juin 2024, la SAS GROUPE SOLLY AZAR a sollicité : « A titre principal, Juger que la SAS GROUPE SOLLY AZAR justifie d'un titre exécutoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a25

Appel

23 octobre 2006

23 octobre 2006

la personne de son Syndic en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 18 rue Montmorency 34200 SETE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me JEANJACQUES

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e44dcdc6046d4708f0bd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La signature de ce document permettait à la défenderesse de commercialiser les produits de la société SOLLY AZAR et plus particulièrement les produits santé.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65449caac71a6a83181c8c26

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[K] de sa demande de condamnation de la société Groupe Solly Azar à lui verser la somme de 1 500 euros à ce titre, - y ajoutant et statuant à nouveau, condamner la société Groupe Solly Azar à verser à

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9a352f40c34969264997b

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

puis a transféré des courriers de la SCI ARAKO à la société SOLLY AZAR.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6864c20d31953a33f9365f35

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[C] a souscrit auprès de la société Groupe Solly Azar (la société Solly Azar) un contrat d'assurance des loyers impayés au titre dudit contrat de bail.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007976467

Admin. suprême

28 mars 1997

28 mars 1997

Azad ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. X... Y...

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e120eb5d421e6c59920d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

GROUPE SOLLY AZAR (LOCATAIRES SORTIS), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Frédéric GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e12ceb5d421e6c599368

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

GROUPE SOLLY AZAR (Locataires sortis), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Frédéric GONDER, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS Madame [L] [C], demeurant [Adresse 3]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616343ed88dc29ccde27f05a

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

Groupe Solly Azar de collaborer avec la société Hubener et d'ordonner à la S.A.S. Groupe Solly Azar de lui communiquer tous les documents nécessaires pour évaluer le montant de son préjudice.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0233cbcdc6046d4767567e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En conséquence, la SAS GROUPE SOLLY AZAR sera déboutée de sa demande en paiement de dommages-intérêts.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

64a7b0033bcaf505db6965f3

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La société Groupe Solly Azar exposait que M.

Source officielle
CC

civ3

61372390cd5801467740b691

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68f28462e97b8c1829951d72

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [L] [R] sera donc condamné à verser à la S.A.S GROUPE SOLLY AZAR la somme de 2 235,00 €.

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68f28471e97b8c1829952055

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 19 juin 2020, le propriétaire a signé un contrat " de garantie des loyers impayés ", auprès de la SAS GROUPE SOLLY AZAR.

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

6781777d6d34da2cbdcdae30

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

À l’audience, représentée par son avocat, la société GROUPE SOLLY AZAR a maintenu ses demandes.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007834671

Admin. suprême

22 décembre 1993

22 décembre 1993

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 24 juin 1991 et 14 octobre 1991, présentés pour la SOCIETE DES ETABLISSEMENTS FERNAND AZAIS

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f8c

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune d'Azat-le-Ris, représentée par son maire en exercice, domicilié

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0c703cdc6046d4736dd69

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [Y] [M] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SAS AZAD

Source officielle

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