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1 655 résultats pour « Bahri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d39

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Baris X... le 4 mai 2004.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003531297

Admin. suprême

4 mars 1999

4 mars 1999

Le requérant est un ressortissant italien né en 1950 et réside à Bari. Il est représenté devant la Commission par Maître Augusto Cavaliere, avocat à Bari.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC004187798

Admin. suprême

22 mars 2001

22 mars 2001

Amenduni, avocat au barreau de Bari.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

62833c485a52a8057d991925

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

[O] [C] [L] [G] [I] né le 09 juin 1985 à Bahri, de nationalité soudanaise MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de : [1] Informé le 15 mai 2022 à 16h05, de la possibilité de faire valoir ses observations

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC003263505

Admin. suprême

15 janvier 2013

15 janvier 2013

à Bari   ;     Liliana CAMPANILE est une ressortissante italienne née en 1947, résidant à Bari     Anna CAMPANILE est une ressortissante italienne née en 1933, résidant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0830DEC007590901

Admin. suprême

30 août 2007

30 août 2007

Le 19 octobre 1995, l’administration municipale de Bari délivra le permis de construire.

Source officielle
CC

civ3

6079411a9ba5988459c4044f

Cassation

13 mars 1973

13 mars 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE SOLUMIA-BARRIER ET FILS A, LE 23 DECEMBRE 1966, SOLLICITE LE RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL DONT ELLE

Source officielle
CC

cr

6137253bcd5801467741c0ec

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

conseil désigné par l'inculpé ", ensemble l'article 117 du même Code " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Rolland X... a fait choix de deux conseils, Me Cohen-Bacri

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:360

CJUE

14 juillet 1998

14 juillet 1998

. # Ennakkoratkaisupyyntö: Pretura circondariale di Bari - Italia. # Viini - Uudet viiniviljelmät - Syötäväksi tarkoitetut viinirypäleet. # Asia C-308/97.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61bd4fb290a346073ffc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BARI, [K] [R], S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110397

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Z..., née le [...] à Johor Bahru (Malaisie) n'est pas de nationalité française.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65ce62b00596c9bad004e4fa

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

__________________________ Ordonnance du 29 janvier 2024 partie demanderesse Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] rep/assistant : Maître Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0902DEC001379888

Admin. suprême

2 septembre 1992

2 septembre 1992

La procédure de première instance s'est terminée le 21 juillet 1984 avec le dépôt du jugement du tribunal de Bari. Cette décision n'accueillit qu'en partie la demande des requérantes.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0911DEC001480289

Admin. suprême

11 septembre 1991

11 septembre 1991

          Devant la Commission, elle est représentée par Maître Ascanio AMENDUNI, avocat à Bari.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-122676

Admin. suprême

17 juin 2013

17 juin 2013

Le 7 juin 1985, le juge d’instruction de Beytüşşebap renvoya en jugement devant la cour d’assises d’Hakkari Abubekir, Tahir, Hüsnü, Bahri, Musa, Abdulkerim, İbdan et Cemal Aydemir ainsi que Süleyman Tarhan

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0704JUD002992620

Admin. suprême

4 juillet 2024

4 juillet 2024

    In the meantime, on 2 July 2019, the applicant’s lawyers asked the Bari Judge for the execution of sentences (“the Bari Judge”) to defer the applicant’s detention or replace it with house

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a4d8f6cc6d55dd3f6a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S]-RIGOT-BOURREAU & COHEN-BACRI agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés , représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0630REP001480389

Admin. suprême

30 juin 1993

30 juin 1993

        Les requérants sont représentés devant la Commission par Me Ascanio Amenduni, avocat à Bari.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007802313

Admin. suprême

15 mai 1991

15 mai 1991

BADRI, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-216427

Admin. suprême

21 février 2022

21 février 2022

2015 communiquée le 21 février 2022 OBJET DE L’AFFAIRE Accusé d’usure, le requérant fut acquitté par le juge de l’audience préliminaire ( giudice dell’udienza preliminare ) (« le GUP ») du tribunal de Bari

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BAHRI, Samia

SIREN 106503337Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

08/09/2026

Voir →

Créations

BAHRI, Miled, Farid

SIREN 993781319Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

03/09/2026

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Modifications diverses

BAHRI, Khaled

SIREN 947773263Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/09/2026

Voir →

Créations

BAHRI, Mohamed

SIREN 109198168Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

31/08/2026

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Créations

BAHRI, Yanis

SIREN 891305443Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

25/08/2026

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