d'hospitalisation complète et indique : 'Il s'agit d'un patient de 36 ans qui était déjà hospitalisé pour un premier épisode délirant sous l'usage des toxiques qui est réadmis au bout de 2 jours pour bizarrerie

l'arrêt attaqué et des productions que, suivant convention de 1984 renouvelée en 1987 pour une période de neuf ans, Mme Z... a donné en location-gérance à Mme Y... un fonds de commerce de camping situé à Bidart

X... a été engagé le 21 août 2001 en qualité de livreur installateur de billards par la société Billard français américain ; qu'il a été licencié par lettre du 16 septembre 2008 ; qu'une procédure de redressement

Par un arrêt n° 20DA00590 du 12 avril 2022, la cour administrative d'appel de Douai a rejeté l'appel formé par la société Groupe Bigard contre ce jugement.

: Vu l'article R. 441-11 du code de la sécurité sociale, dans sa rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Dominique Y..., salarié de la société Groupe Bigard

, que M. et Mme X... ont avalisé des lettres de change tirées par les sociétés Sopadibo et Nouvelle Jupiter sur les sociétés Cecilia Suffren, Société de restauration Germain Michel - SRGM - et Daily Bird

avoir pris la précaution de serrer la ceinture de sa sortie de bains et d'avoir uriné à l'extérieur de la maison devant l'enfant; d'autre part, que si son attitude lui était effectivement apparu bizarre

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Bigard

Si la société Billard 83 soutient que M.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Bigard

Billard, et celles de Mme A, représentant la ville de Lyon. Considérant ce qui suit : 1. M.

RUIZ, demeurant à Vouneuil-sous-Biard (Vienne), ..., 3°) Mademoiselle Carmen H..., demeurant à Vouneuil-sous-Biard (Vienne), ..., 4°) Monsieur André H..., demeurant à Vouneuil-sous-Biard, (Vienne

[O] [J] Syndicat CGT BIGARD DE QUIMPERLE C/ SA GROUPE BIGARD Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

de la SCP LITTNER-BIBARD, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE Caisse CPAM DE, [Localité 4] ET, [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

L'Académie royale de billard de Versailles, qui s'est substituée à la Section billard du Racing club de France au mois d'octobre 1991, est une association régie par la loi de 1901, ayant notamment vocation

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Groupe Bigard

le pourvoi formé par Mme Martine Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 2 juin 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Rain Bird

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par le Groupe Bigard

23/01858 - N° Portalis DBVI-V-B7H-POXU Décision déférée - 28 Avril 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CASTRES -F22/00074 [G] [J] C/ SA GROUPE BIGARD

tous deux d'indemnisation séparées l'une pour l'activité de librairie, papeterie, tabac exploitée ... à Bougie Algérie et l'autre pour l'activité d'imprimerie exploitée dans la même ville place Billiard