son représentant légal dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Damien BARRE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX

siège social est : [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas ROTHE DE BARRUEL de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX

aurait lui-même reçu, mais qui se terminait par les mots « ça m'a coûté treize centimes, avec cet argent j'aurais pu nourrir un arabe en Irak, fais comme moi, fais passer ce SMS et laisse crever un bougnoule

l'annulation de la décision de la commission départementale d'aménagement foncier du Jura en date du 17 mars 1983 relative au remembrement de sa propriété située sur le territoire de la commune de Bouchoux

MAG ONE HAUTE COUTURE [Localité 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Djilali BOUCHOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 C/ S.C.I.

Petitdidier, Rocher, Pierre, Sontenax, Robert, Meliac, Valentin, Vullien, Menard, Virmounex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, Le Maire, Ravillard, Goutal, Hardy, Avoine, Bougnoux

1962 à [Localité 12] (33) demeurant [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle FENIOU-PIGANIOL, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX

Divers biens ont été saisis (un lot de bibelots, un canapé d'angle, du mobilier de salon, une commode en bois stratifié, une horloge en pierre blanche et bronze doré, deux bougeoirs, une horloge en bronze

Alain ... 83550 VIDAUBAN non comparant-représenté par Maître LANGLOIS, avocat substituant Maître BOULIOU, avocat de la SCP DESBOIS-BOULIOU ET ASSOCIES, avocats au barreau de LAVAL-No du dossier 100274

Avocats : la SELARL BIAIS ET ASSOCIES la SCP GUEDON - MEYER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Madame Marie BOUGNOUX

Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : 01 48 96 11 43 @ : [Courriel 1] REFERENCES : N° RG 26/00284 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4SLI Minute : 26/00168 EM Monsieur [A] [U] Représentant : Me Djilali BOUCHOU

né le 15 Septembre 1926 à CURCIAT DONGALON (01) ... 01560 SAINT NIZIER LE BOUCHOUX représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Philippe VILLEFRANCHE, avocat au

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alfred-roger MABOUANA-BOUNGOU la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 03 AVRIL

Date naissance 2] 1990 à [Localité 7] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Agathe BROUILLARD-TANGUY, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE DE L’EXECUTION : Marie BOUGNOUX

[Localité 7] représentée par Me Emmanuelle LEMOINE, avocat au barreau de LAVAL DÉFENDEUR : [V] [J] né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 8] représenté par Me Romain BOULIOU

d'un soutien abusivement invoqué : Considérant qu'il est constant que, dans ses documents de propagande électorale et au cours de sa campagne électorale en vue du second tour de scrutin, la liste "Bougeons

et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bougeoirs

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Marie-Antoinette F..., demeurant à Vesoul (Haute-Saône), ..., 2°/ Madame Paulette C..., née F..., demeurant à Port-sur-Saône (Haute-Saône), Bougnon

Représentant légal : BOUISSOU XAVIER, Président, [Adresse 2] comparant par Me DELPHINE DUBOIS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS TBS LOCATION [Adresse 4] Représentant légal : M.

#Asma Bougnaoui et Association de défense des droits de l’homme (ADDH) contre Micropole SA.