Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f56
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310549_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 mai 2023, l'École nationale supérieure des métiers de l'image et du son, représentée par Me Claisse, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502896_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 7 décembre 2025, le préfet de Mayotte, représenté par Me Claisse, conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2600095_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 janvier 2026, le préfet de Mayotte, représenté par Me Claisse, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c7f1d7564000872dc64
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleChambre Prud'homale
65b35c971d7564000872dc70
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9205f
17 février 2015
17 février 2015
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Janvier 2015 à 14H00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clarisse
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_1800952_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
S'agissant du désordre n° 2 affectant le fonctionnement des portes " Clarit " : 10.
Source officielle1ère Chambre section B
686f4e40334d55acd19f1e56
9 juillet 2025
9 juillet 2025
En particulier, il est à observer que l'état de santé de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6346593cc024d1adffef7554
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Son état de santé dû à sa maladie professionnelle 30A s'étant par la suite aggravé, son taux d'IPP a été réévalué à compter du 30 octobre 2019 à 20% puis à compter du 26 mai 2021 à 45%.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674da
3 mai 2022
3 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielleciv2
6137231acd58014677405757
23 septembre 1998
23 septembre 1998
N..., Auguste, Tehei, Bruno XA..., demeurant PK 10, 750 Côte Montagne, Punaauia (Polynésie-Française), 22°/ de Mme Q..., Clarisse, Marie, R...
Source officielleChambre Sécurité sociale
65b35c6b1d7564000872dc5a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Madame Estelle GENET Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2512494_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire enregistré le 16 septembre 2025, le préfet de police de Paris, représenté par Me Claisse, conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens ne sont pas fondés.
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2c3
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD
Source officielle5ème Chambre
DTA_2500689_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Si elle soutient qu’elle souffre de graves problèmes de santé qui limitent sa capacité à exercer une activité professionnelle à temps complet et qu’il est injustifié que son état de santé du fait de l’
Source officielle1ère chambre
DTA_2305365_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il résulte de ce qui a été dit au point 3 que l'état de santé de M. A ne fait pas obstacle au prononcé d'une obligation de quitter le territoire français. Par suite, ce moyen doit être écarté.
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abe97ef77d000880b39c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Clarisse PORTMANN Conseiller : Mme Claire TRIQUIGNEAUX-MAUGARS Conseiller : Madame Rose CHAMBEAUD
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE02372_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle soutient que : - l'ACOSS aurait dû publier la lettre du 18 avril 2006 du ministre de la santé, la lettre du 7 juillet 2006 de sa direction de la règlementation du recouvrement et du service et la
Source officielleChambre Sociale-Section 3
642fb657cece1704f5747661
6 avril 2023
6 avril 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clarisse
Source officiellePage 7 sur 145