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40 173 résultats pour « DURAND INTIME Statuant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a167df2cdc6046d4710c3f6

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ne le 22 février 1955 à [Localité 3] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Nicolas LACOMME de la SELARL LACOMME AVOCAT, avocat au barreau de Dax INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e25e

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[P] (pièce intimée n°23) : « Je suis un ancien collègue de M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésenté par la SARL AL3, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

63c1058dbf9fd47c90a13792

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[W] [P], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SARL AL3, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre Intimée S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fde

Appel

10 mars 2000

10 mars 2000

Régis DURAND, intimé dans l'acte d'appel de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

642fb792cece1704f5747921

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

intimée , a fait part de la levée de la mesure d'isolement à compter du 06 avril 2023par courriel de ce jour.

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésentée par Me Pauline BERNARD, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimée

6618cf057935f50008be41f5

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603487596af50474ba978f29

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

[M] a chuté de 67.000 euros durant le second semestre 2002, par rapport au premier semestre 2002, ce qui constitue un indice de sa faible implication dans la société Edto, durant ses derniers mois d'activité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea52

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

assisté de Me Maria ALFONSO, avocat au barreau de CHAUMONT (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 3178 du 03/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c6565a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MENARD, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 73065-2025-002402 du 01/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) contre Intimée

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c9004375c

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BANQUE REVILLON GS/MLL prêt-demande en remboursement du prêt Grosse délivrée Me DURAN-MARQUET, Me GUILLOUT, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé

6708c018445a086e2bcedc65

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[G] a déposé ses conclusions d'intimé le 14 mai 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b6

Appel

2 février 2012

2 février 2012

.-31000 TOULOUSE représentés par la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET, avoué à la Cour INTIMES --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire a été

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00195

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

[W] [U] envisagé la possibilité d'accorder à ce dernier des royalties, sans qu'aucun engagement précis ne soit intervenu, n'est pas de nature, contrairement aux estimations de l'intimée à caractériser

Source officielle
CA

2ème Chambre

6348ff6563d497adffda3f6b

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Les intimés n'ont pas constitué avocat. La clôture est intervenue le 7 juin 2022.

Source officielle
CA

2ème Chambre

SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé

65a0ea395bbe450008b2cd82

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[L] [J] né le 04 Avril 1980 à [Localité 4] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 1] Représenté par la SELARL ADAMO-ROSSI SYLVIE, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimé M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

SCP LE RAY BELLINA DOYEN, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés

65a0e9f25bbe450008b2cd61

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, MOTIFS ET DÉCISION Sur la recevabilité des conclusions d'intimée de la société Aquathermo (RG 23/00033)  En application de l'article 909 du code de procédure civile, l'intimé dispose, à peine

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a1fbd7fcdc6046d47e999a3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

La société ACC a assisté sa cliente durant toutes les opérations de contrôle fiscal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee1e

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Paris-no 721/ 184859 DEMANDERESSE AU RECOURS SELARL Z...SOCIETE D'AVOCAT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux. ... 75008 PARIS représentée par la SCP BOLLING DURAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea28

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

né le 13 Juin 1970 à KAMONYI (RWANDA) ... 46200 BELGIQUE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Richard GISAGARA, avocat au barreau de VAL D'OISE INTIMEE : Mme

Source officielle

Page 7 sur 2009

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