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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
616348f0543823d76b031765
30 août 2011
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes d'Evry RG n° 0701010 APPELANTES Mademoiselle [H] [M] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Didier
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
BU BX, les sociétés Pebble, Panolizo, Mme BV AZ épouse CA, les sociétés Dva, Iturria Immo, Mme BQ CN, Mme V AJ, Mme BV CM, la société Diris, Mme et M. AV et Alain Delpeu, M.
CHAMBRE SOCIALE B
603378d2532fec2cf66dc9f7
2 juin 2017
Société LEASECOM [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Marine KERROS, avocat au barreau de BREST DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Mars 2017 Présidée par Michel SORNAY, président et Didier
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC001181003
6 juillet 2004
{ width:234.81pt; display:inline-block } .s5F897A7E { margin-top:12pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 11810/03 présentée par Didier
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300360
12 avril 2018
J... , de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Groupama Paris Val-de-Loire, de Me K... , avocat de la société MAAF assurances
ECLI:FR:CCASS:2020:C300100
6 février 2020
Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la commune de Ramatuelle, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Margaux, de la SCP Gadiou
Cour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d4
25 mars 2008
Didier PIMOULLE, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270
18 octobre 2017
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Y..., les observations de la société civile professionnelle DIDIER et PINET, avocat
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
-D...Didier, domicilié ...(13o) - D...Laurent, domicilié ... -D...Marie, domiciliée 2 Cami de H...-65140- BAZILLAC -D...Philippe, domicilié ... -D...Pierre, domicilié ...
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00143
7 février 2012
Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société CIC Sud-Ouest, demanderesse au pourvoi incident n° Q 10-28.757 PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt
Pôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
[S], réalisé le 19 novembre 2020, il notait : - une marche précautionneuse à plat, sur talons et pointes (utilise une canne à l'extérieur), - un appui unipodal instable à gauche, - un accroupissement
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10102
13 mars 2019
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Scomo, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société DMG Mori Seiki France ; Sur le rapport de Mme
Pôle 5 - Chambre 4
6788a225b815c30a4df70b08
15 janvier 2025
ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 18] sous le numéro 411 736 325 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Didier
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
étant entretenu, voire stimulé par le seul rêve permanent de se trouver un jour à la place de leurs concitoyens chanceux ; que par ailleurs, le témoignage du présentateur vedette est inopérant à nourrir
6253cc24bd3db21cbdd8f3d9
3 avril 2012
Didier R..., chef d'équipe au département maintenance d'avril 1985 à août 1986, atteste de ce que M.
6253cc43bd3db21cbdd8fa34
28 août 2012
AXODE 7 rue alexandre Fleming Technopole d'Angers 49000 ANGERS représentée par Maître Edouard FOURNIER, substituant Maître Didier LARESCHE (cabinet Ernst & Young), avocat au barreau de LYON INTIMEE
ECLI:FR:CCASS:2017:CR05906
18 janvier 2017
professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE DE BRUNETON, de Me BALAT, de la société civile professionnelle [V] et TAPIE, de la société civile professionnelle DIDIER
6253c949bd3db21cbdd87d93
10 novembre 2005
de Me Laure MARCILHACY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : La Société RENAULT TRUCKS, SA 99 Route de Lyon 69800 ST PRIEST représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Didier
CHAMBRE SOCIALE A
5fd9a5331dc3af98b27921c9
18 décembre 2019
Cette situation économique dégradée a conduit le Comité d'Entreprise de FIDUCIAL Informatique, à solliciter l'organisation d'une réunion extraordinaire sur la « stratégie de l'entreprise suite aux diffi
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Didier, Geoffroy, André KN..., demeurant à Paris (16e), ..., 77°/ M. Werner, Helmut XG..., demeurant à 8000 Munich (RFA), 8, Benediktenwanstrasse, 78°/ M. NA..., Joseph G...
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