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141 résultats pour « Didier NOURIT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

616348f0543823d76b031765

Appel

30 août 2011

30 août 2011

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Janvier 2009 par le conseil de prud'hommes d'Evry RG n° 0701010 APPELANTES Mademoiselle [H] [M] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Didier

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01183_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

BU BX, les sociétés Pebble, Panolizo, Mme BV AZ épouse CA, les sociétés Dva, Iturria Immo, Mme BQ CN, Mme V AJ, Mme BV CM, la société Diris, Mme et M. AV et Alain Delpeu, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603378d2532fec2cf66dc9f7

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Société LEASECOM [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Marine KERROS, avocat au barreau de BREST DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Mars 2017 Présidée par Michel SORNAY, président et Didier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0706DEC001181003

Admin. suprême

6 juillet 2004

6 juillet 2004

{ width:234.81pt; display:inline-block } .s5F897A7E { margin-top:12pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 11810/03 présentée par Didier

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300360

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

J... , de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la Société générale, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Groupama Paris Val-de-Loire, de Me K... , avocat de la société MAAF assurances

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300100

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la commune de Ramatuelle, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Margaux, de la SCP Gadiou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d4

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Didier PIMOULLE, président et par M. Benoît TRUET-CALLU, greffier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Y..., les observations de la société civile professionnelle DIDIER et PINET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c307

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

-D...Didier, domicilié ...(13o) - D...Laurent, domicilié ... -D...Marie, domiciliée 2 Cami de H...-65140- BAZILLAC -D...Philippe, domicilié ... -D...Pierre, domicilié ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00143

Cassation

7 février 2012

7 février 2012

Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société CIC Sud-Ouest, demanderesse au pourvoi incident n° Q 10-28.757 PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de80676b73dd81b973b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[S], réalisé le 19 novembre 2020, il notait : - une marche précautionneuse à plat, sur talons et pointes (utilise une canne à l'extérieur), - un appui unipodal instable à gauche, - un accroupissement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10102

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Scomo, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société DMG Mori Seiki France ; Sur le rapport de Mme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6788a225b815c30a4df70b08

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 18] sous le numéro 411 736 325 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

étant entretenu, voire stimulé par le seul rêve permanent de se trouver un jour à la place de leurs concitoyens chanceux ; que par ailleurs, le témoignage du présentateur vedette est inopérant à nourrir

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CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d9

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Didier R..., chef d'équipe au département maintenance d'avril 1985 à août 1986, atteste de ce que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc43bd3db21cbdd8fa34

Appel

28 août 2012

28 août 2012

AXODE 7 rue alexandre Fleming Technopole d'Angers 49000 ANGERS représentée par Maître Edouard FOURNIER, substituant Maître Didier LARESCHE (cabinet Ernst & Young), avocat au barreau de LYON INTIMEE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05906

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE DE BRUNETON, de Me BALAT, de la société civile professionnelle [V] et TAPIE, de la société civile professionnelle DIDIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d93

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

de Me Laure MARCILHACY, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : La Société RENAULT TRUCKS, SA 99 Route de Lyon 69800 ST PRIEST représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9a5331dc3af98b27921c9

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Cette situation économique dégradée a conduit le Comité d'Entreprise de FIDUCIAL Informatique, à solliciter l'organisation d'une réunion extraordinaire sur la « stratégie de l'entreprise suite aux diffi

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Didier, Geoffroy, André KN..., demeurant à Paris (16e), ..., 77°/ M. Werner, Helmut XG..., demeurant à 8000 Munich (RFA), 8, Benediktenwanstrasse, 78°/ M. NA..., Joseph G...

Source officielle

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