Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 04 juin 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 09 janvier 2025 Mme Elsa WEIL, Conseiller, en charge du rapport et M.

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

de Monsieur [R] [V] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mai 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller

[S] [C] (Me Elysée CASANO) DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY

Ils déclarèrent avoir vu les militaires frapper les requérants Sıddık Tekin et Haşim Elmas. 10.

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Eléa

[P] [R] ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY, lors des

[K] [N] () DÉBATS : A l'audience Publique du 24 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY, lors des débats

STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 6 MOIS ADMISSION SUR DÉCISION DU REPRÉSENTANT DE L’ÉTAT N° RG 24/05466 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSGB MINUTE: 24/1415 Nous, Elsa

es-qualités de mandataire liquidateur de la société CDS SYSTEMES [Adresse 1] [Localité 2] Rep/ : la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée de : Me Elsa

Rôle N° 12/16395 [X] [B] C/ [C] [F] [T] [N] [A] [R] [M] [A] Grosse délivrée le : à : Maître ELLIA Maître HEINTZE-LE DONNE Décision déférée à la Cour :

) Pas de ventilation basse EPDM (Colle jaune non conforme et manque de ventilation) Localisation : bardage coté (Côté SANGAM) Absence de ventilation haute Grille anti rongeur inexistanteLocalisation :

Par cette requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 et 30 octobre 2023, Mme ella Maria , représentée par Me Galmot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler

représentant légal de l'entreprise et le cas échéant, un des salariés ont été appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [Q] [Y], dirigeant assisté de Maître Elsa

Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 26 juillet 2022, le procès-verbal a été adressé l'ensemble des copropriétaires.