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1 145 résultats pour « Fenogli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162a32c36ab09eb9a2fd85c

Appel

20 février 2013

20 février 2013

- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, conseiller hors hiérarchie faisant fonction de président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ab455c00de021c93d56c

Appel

1 février 2012

1 février 2012

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427326

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

des prés, bosweilia serrata : douleurs articulaires ; vigne rouge, hamamélis, marron d'Inde, acerola : problèmes circulatoires ; alchemille vulgaire, anis vert, aspérule, bleuet fleur, coquelicot, fenouil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

686765489f40b42a26419d88

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

P0399, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère de la mise en état, Assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c52990a2c4236379079a9a

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

2022J278 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c91aa2f3eafe9fcf075f35

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

- signé par Anne-Sophie TEXIER, conseillère par suite d'un empêchement de la Présidente, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

625fa5718361df277dc5992d

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

2021P00459 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

625fa5718361df277dc5992f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

2022P00178 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62849093498a54057d102f74

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

2022L00053 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6285e15f6a1876057df5d44e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

- signé par Madame Marie-Laure DALLERY et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb13002316e0ca848f64

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2024051925 Nature de la décision : réputée contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6799c753d0369362bfa17996

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2024P00198 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette cour, assistée de Liselotte FENOUIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a1855cdc6046d47821425

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

- signé par Raoul CARBONARO, président de chambre, et par Liselotte FENOUIL, greffière présente lors de la mise à disposition *** FAITS ET PROCÉDURE: La cour d'appel de Paris est saisie de

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162a737f901d4f689722e06

Appel

22 février 2012

22 février 2012

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162e0831120e9a89a34a6e5

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616361cac983b818eb76d24c

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163b7fbb88d7e4ae5cfe380

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

62c5298fa2c4236379079a8c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

625fa5708361df277dc5992b

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6346595ec024d1adffef7638

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle