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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2305951_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201186_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023. La rapporteure, S.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204276_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ferrari, président, Mme D et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204372_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Ferrari, président, Mme A et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206429_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ferrari, président, Mme B et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200413_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022. La rapporteure, J.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102352_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ferrari, président, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 novembre 2022. La rapporteure, J.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC00676_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
de traitement des déchets par la société Ferrari n'est conforme ni à la réglementation ni aux stipulations contractuelles du marché ; - la créance dont se prévaut la société Ferrari est contestable
Source officiellecomm
61372291cd580146773fe931
9 janvier 1996
9 janvier 1996
E..., ès qualités de liquidateur de la société Etablissements Ferrari, demeurant ..., 14 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00367
8 avril 2014
8 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ferrari est titulaire de deux dépôts de modèles internationaux portant l'un sur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210181
10 mars 2011
10 mars 2011
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par Me Luc-Thaler, avocat aux Conseils pour la société Centre médical Ferrari.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110261
4 mai 2017
4 mai 2017
X... la Ferrari 360 Spider, a reconnu devant les policiers avoir reçu l'argent de la vente de la Ferrari 550 Maranello, ainsi qu'un virement de 450 000 Fr. en compensation du prix de la Ferrari 360 Spider
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10379
9 octobre 2019
9 octobre 2019
selon elle un engagement de porte-fort de la société Ferrari pour le compte de la société Stradale.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA05383_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Entreprise de bâtiments et béton armé Ferracin Frères est rejetée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01028
21 octobre 2008
21 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rak Ceramics France (la société Rak) a confié à la société Ferrari Shipping Agency
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
600057dbabba2e6baac450ff
12 janvier 2021
12 janvier 2021
FINANCIAL SERVICES Gmbh un contrat de location longue duree de 24 mois portant sur un véhicule FERRARI 458 Italia.
Source officielleRétention Administrative
69e85b88cdc6046d47192b66
21 avril 2026
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la
Source officielleRétention Administrative
69e85b8dcdc6046d47192bda
21 avril 2026
21 avril 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la
Source officielleRétention Administrative
69e85b90cdc6046d47192c19
21 avril 2026
21 avril 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 AVRIL 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier
Source officielleRétention Administrative
6a22615dcdc6046d473910fb
4 juin 2026
4 juin 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 2ème prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier
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