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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 21 mars 2013, le tableau, décrit comme étant 'La Vénus au voile" et dont l'auteur serait Lucas Cranach l'Ancien, a été vendu par M.
Source officiellesoc
613720bbcd580146773edec2
8 décembre 1988
8 décembre 1988
Anne demeurant ... à Saint-Florent sur Cher (Cher), 11°/- Madame E... Evelyne demeurant ... (Cher), 12°/- Madame F... Claudine demeurant ... sur Loire (Cher), 13°/- Madame H...
Source officielleJAF CAB 1
67055f691296b51ba2a928b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CALIAMOU COMPOSITION DE LA JURIDICTION juge aux affaires familiales : Florence SCHULMANN assistée de : Nicolas BRUNET, greffier Les dossiers ont été déposés au greffe de la juridiction les 15
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242706
11 mars 2025
11 mars 2025
Italie 18/11/2016 Silvio CARLETTI 1952 Povegliano Veronese italienne Renzo FILOIA Florence Recours introduit le 02/01/1992 Arrêt du TAR (R.G. 4/1992) du 29/10/2008 Durée : 16 ans,
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9ea
23 mars 2011
23 mars 2011
Vu les conclusions de Monsieur Florent Y...déposées au greffe le 2 novembre 2010. Vu l'ordonnance de clôture du 15 décembre 2010.
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 26 OCTOBRE 2023 à Me Vanessa LUCAS M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68892bdf164153e3cd1db197
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par sa demande, il revendique donc implicitement le bénéfice du dispositif LURA.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9431a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Lucia, D..., Francesca, Noémie, D... Jonathan Christopher ; -20 000 euros à chacun des frères et sœurs A... Fred Florent, D... B..., C..., D... E... F..., D... Félix-Jean-Marc, D... C... Lydie, D...
Source officiellecr
613725ebcd580146774218e5
8 novembre 2000
8 novembre 2000
, la société civile professionnelle GATINEAU et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0401DEC001389688
1 avril 1992
1 avril 1992
Ils résident à Florence et Viareggio respectivement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616274037705f25f43643fdc
6 février 2014
6 février 2014
Localité 3] représenté par : Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 et Me Yves-Marie RAVET de la SELARL CAMPANA-RAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : P209 assisté de : Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b7
20 mars 2008
20 mars 2008
PRIMO, dont le siège est LE COUNTRY PARK- Chemin de la Vigie 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Florent ELLIA, avocat au barreau
Source officielle1re Chambre C
61628ccc293034a8c342f6d2
13 juin 2013
13 juin 2013
APPELANT : Monsieur [X] [B] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté et plaidant par Maître Florent ELLIA, avocat au barreau de NICE, substitué par Maître
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0930JUD005849200
30 septembre 2008
30 septembre 2008
La requérante est née en 1942 et réside à Lucca. 6. Elle était copropriétaire à 50% d’un terrain constructible sis à Lucca.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1021DEC002932195
21 octobre 1997
21 octobre 1997
Elle habite Lucca et est greffière auprès du juge d'instance de Viareggio.
Source officielle1ère Chambre
68e5569d0e2901d10fa3436f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Portalis DBWT-W-B7I-EROA Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 07 Octobre 2025 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence
Source officiellesoc
613724c5cd58014677418373
28 juin 2006
28 juin 2006
Pascal XM..., domicilié ..., 32 / à Mme Florence XN..., domiciliée ...
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0416REP002720095
16 avril 1996
16 avril 1996
La requérante est une ressortissante italienne née en 1925 et réside à Florence. Elle est représentée devant la Commission par Maître Luca Fortini Gobbo, avocat à Florence.
Source officielle1ère Chambre
68e5569a0e2901d10fa342ff
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Portalis DBWT-W-B7J-ET7S Ordonnance de la Mise en Etat rendue le 07 Octobre 2025 par Samira GOURINE, Vice-président au Tribunal Judiciaire, statuant en tant que Juge de la Mise en Etat, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4dc
26 juin 2008
26 juin 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Maître Florent VERGER, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26
Source officiellePage 7 sur 24