FAYOLLE & FILS [Adresse 33] [Localité 84] représentée par Maître Aymeric HOURCABIE de la SELEURL HOURCABIE, avocats au barreau de PARIS - #P0089 La S.A.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 31 janvier 2024, les 12, 13 et 18 mars 2026 avant midi, le département du Calvados, représenté par Me Hourcabie, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 juin 2023, le conseil départemental du Calvados, représenté par Me Hourcabie, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l'association

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 25 juillet et 23 septembre 2022, la société Alliance Entreprise, représentée par Me Aymeric Hourcabie (SELARL Hourcabie

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 25 juillet et 23 septembre 2022, la société Alliance Entreprise, représentée par Me Aymeric Hourcabie (SELARL Hourcabie

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 17 mars 2021 et 21 février 2022, la communauté d'agglomération Cannes pays de Lérins représentée par Me Hourcabie demande au tribunal

en réplique le 2 janvier 2024, outre un mémoire distinct enregistré par voie postale le 22 décembre 2023 pour produire son offre hors contradictoire, la société Perrin, représentée par Me Aymeric Hourcabie

Claude Y... en sa qualité d'usufruitier d'une part d'associé commanditaire de la société Hourcade et compagnie doivent être regardés comme relevant de la catégorie des revenus de capitaux mobiliers, et

Hourcade, conseiller désigné par ordonnance de M. le premier président, en date du 30 janvier 1987, en remplacement de M.

Vu la requête enregistrée le 30 janvier 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Houria Y... épouse X..., demeurant ... ; Mme X... demande au président de la section du contentieux

[Y] [H] Représentant : Me Houria REDEAU, avocat au barreau de GRASSE Appelant S.A.R.L.

Par un mémoire enregistré le 29 octobre 2025, la société DLA, représentée par Me Hourcabie, déclare se désister purement et simplement de sa requête.

.s14C34524 { font-size:8pt; vertical-align:super } Résolution ResDH(2006)6 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 15 juillet 2004 (Règlement amiable) dans l’affaire Abbas Houria

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Houria X, demeurant ...

Vu la requête, enregistrée le 9 avril 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Houria X, demeurant 13, rue Sainte Thérèse à Mulhouse (68100) ; Mme X demande au président

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 2418411, le 19 décembre 2024 et le 7 mars 2025, Mme E J représentée par Me Hourcan, demande au tribunal d'annuler la décision du 22 octobre 2024 par

D B, et de Me Tiburce, avocat de la société Houra. Considérant ce qui suit : 1. M.

Vu la requête, enregistrée le 18 décembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Houria BOUKILI, demeurant chez Médecins du Monde ... ; Mme BOUKILI demande au président

tendant à l'annulation de la décision par laquelle le consul général de France à Alger a refusé de délivrer un visa d'entrée et de long séjour en France à ses petits-enfants Imane A, Sidi Ali Amine A, Houria

Le 22 décembre 2020, la société Houra a formé opposition à l'enregistrement de cette marque sur le fondement du risque de confusion avec sa marque antérieure complexe HOURA.FR TOUT VA BIEN, IL Y A HOURA