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159 résultats pour « Jean DE BAZELAIRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

686f4ca3d3976f57d00d3236

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Imatriculée au R.C.S. de [Localité 4] sous le numéro : 318 084 662 [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6033ea5c619fed9b4b6ea434

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assisté de : Me Céline MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Monsieur [G] [W] [Adresse 4] [Adresse 5] Représenté par : Me Jean

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

67081b1e89f19e8c50f8d5c0

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

] [A] 58 rue Monsieur le Prince 75006 PARIS Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d’assureur du Cabinet [T] [A]. 189 boulevard Malesherbes 75017 PARIS représentées par Maître Jean

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

670eb7311c3411ff3454c994

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ayant son siège social [Adresse 2], prise en la personne de ses représentants légaux audit siège, représentée par Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 70, Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61630b7142de3d260b993284

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

cabinet DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1922 Madame [P] [R] demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représentée par la SCP OUDINOT-FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Jean

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa430c8a1343b8cd63fe3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Adresse 2], Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162d676a2a5768a176c5592

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Hugues MAISON, avocat au barreau de PARIS, toque : A. 600 INTIMÉS 1°) Monsieur [ND] [W] [Adresse 26] [Localité 32] représenté par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assisté de Jean

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

65321a9e9e4ea48318f5ab67

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 18] [Localité 9] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d7

Appel

30 novembre 2004

30 novembre 2004

ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LYON COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 04 Juillet 2005 APPELANT : Maître Jean-Pierre LE MAZIER, avocat 181 chemin de Fontanières 69350 LA MULATIERE assisté

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60350a719a7ba9373cc04e12

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

SAS BECHET prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN, de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assisté

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

668f76c49b65e642c5878508

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

N° RG 23/01498 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HHLD Affaire : Monsieur [P] [R] représenté par Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG - N° du dossier 105557, assisté de L'AARPI COSTER BAZELAIRE

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:493950.20240528

Admin. suprême

28 mai 2024

28 mai 2024

A à l'école Baudelaire d'Orly.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

6977c2a6cdc6046d47cc3a62

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Vincent BERLIOUX de la SELARL BERLIOUX AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE d'une part, DEFENDEURS Monsieur [G] [H] [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106c

Appel

4 février 2014

4 février 2014

X... et 15 novembre 2013 par Jean Y... ; M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273b2

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

07/1999 au 31/12/1999 n'employer qu'un seul salarié correspondant à un montant de salaires et traitements de 13.545 francs (2.064,92 euros) afférent à la rémunération brute versée au salarié dénommé Jean

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427482

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

07/1999 au 31/12/1999 n'employer qu'un seul salarié correspondant à un montant de salaires et traitements de 13.545 francs (2.064,92 euros) afférent à la rémunération brute versée au salarié dénommé Jean

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007778535

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

Jean-Marie H..., demeurant ... ; - n° 117 039, présentée par Mme Madeleine V..., demeurant XD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fc3

Appel

5 mars 2002

5 mars 2002

par Monsieur COMBES, Conseiller, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Monsieur Y... ès qualité de liquidateur amiable de la SARL URBEX INDUSTRIE 84 impasse Didier Lapeyre ZI Jean

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c18

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

René Mainharck, demeurant Résidence Blanche de Castille, 54440 Herserange, 26 / de Mme Valérie Marie-Jeanne, demeurant 34, route de Varennes, 55270 Boureuilles, 27 / de Mme Bernadette Martin, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d58b

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

née le 29 Juin 1946 à BAZELAT (23160) ... 69390 VOURLES représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Mireille BURDY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dissolution de la société

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

16/02/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCP PATRICE MICHON COSTER ET JEAN DE BAZELAIRE DE LESSEUX

SIREN 441218112GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

modification survenue sur l'adresse du siège

04/09/2008

Voir →