Gérard et Jean-Louis Y...

CERAMIQUE NORMANDIE [Adresse 1] Inscrite au RNE sous le n° Siren 501029011 et au RNA sous le n° W762001615 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Jean-Louis

Jean-Louis X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Françoise X..., domiciliée [...] , 3°/ Mme Hélène Y..., domiciliée [...] , tous trois agissant en qualité d'ayants droit de Carmen Z..., contre l'arrêt rendu

. # Lene Øhrgaard og Jean-Louis Delvaux mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd - intern forfremmelse - kriterier. # Sag 9/82.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 94-13.252 formé par la société "Jean-Louis Martin SCS et compagnie", société

Z..., Résidence Saint-Jean, B.3-875 Ch. Fontmerl, 64360 Monein, 10 / de M. Jean-Louis Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Mme Georgette Z... et M.

Paul et Jean-Louis X... en qualité de liquidateurs, que l'assemblée générale des actionnaires, en date du 24 avril 2001, a renouvelé rétroactivement les pouvoirs des liquidateurs et qu'ainsi, elle a régularisé

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 10 mai 2006, qui, pour infraction à la réglementation sur la durée du travail dans les transports routiers, l'a condamné

. # Jean-Louis Pennartz gegen Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour de cassation - Frankreich. # Durchschnittsgehalt. # Rechtssache 268/78.

01-15.499 et n° V 01-15.777 ; Sur le moyen unique du pourvoi n° T 01-15.499 : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 5 février 2001), qu'en 1989, M. et Mme Jean-Louis

par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 13 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre Jean-Louis

Y..., Jean-Louis et Gilbert X...

DEMANDEUR, SAS SMV [Adresse 1] 26380 PEYRINS Numéro d'identification SIREN : 943 372 292 Représentée par la SELARL FAYOL AVOCATS au barreau de VALENCE ayant pour correspondant Me Jean-Louis ROBERT avocat

rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de Me de NERVO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Jean-Louis

Jean-François X..., employé jusqu'alors par la société Fiduciaire de France KPMG ; que se plaignant du détournement de sa clientèle, celle-ci a alors assigné M.

X... sont associés de la société World People depuis le décès de Jean-Louis X..., survenu le [...] , dont ils ont hérité ; que M. D...

#Evropska komisija proti Jean-Louis Tordeur in drugi.#Predlog za sprejetje predhodne odločbe , ki ga je vložilo null.#Zadeva C-232/84.

Jean-Louis, X...

Z..., Guillaume A..., Jean-Louis C...

Jean-Louis X... pour homicide involontaire aggravé, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 mars 2018 où étaient présents dans la formation