PAR CES MOTIFS, la Cour : RECTIFIE l'arrêt n° 786 F-B du 22 octobre 2022 ; REMPLACE : Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M.

Kern, chargea le procureur régional adjoint de l’affaire.

[L] [H] né le 07 Mars 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 23 Mai 2026 à 11 h 40

C... saisissent le tribunal d’un litige les opposant au syndic de copropriété Keredes, concernant leurs charges de copropriété. Vu les autres pièces du dossier.

[W] Défendeur : la société Carrosserie Kern Requête n° : 1029/24 Ordonnance n° : 90179 du 20 février 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Carrosserie Kern, ayant

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Kermene et condamne celle-ci à payer à M.

La société Keen Eye Technologies a fondé sa demande d'autorisation de licenciement pour faute de M.

. # Zure kersen op siroop - Definitie. # Zaak C-246/90.

Mr Kern then lodged a private prosecution, charging the applicant with defamation.

soumises à justificatif d'origine » et l'avait placé « en retenue douanière », puis qu'une fois arrivés au siège de la brigade, les agents douaniers avaient pesé ces marchandises « avec la balance agréée KERN

A B, représenté par Me Kerrien, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 5 novembre 2024 et 9 janvier 2025 par lesquelles le préfet d'Ille-et-Vilaine a refusé de lui délivrer une carte de

(Yvelines), 2°/ Mme Jeannine A... épouse Le Baron, demeurant Kéréré-Locmariaquer (Morbihan), 3°/ M. Joachim A..., demeurant Kéréré-Locmariaquer (Morbihan), 4°/ M. Pierre A..., demeurant ...

Türkiye 08/05/2024 Nermiye İVERENDİ 1963 Kerem ALTIPARMAK 19. 14240/24 Özkül c. Türkiye 08/05/2024 Selim ÖZKÜL 1949 Kerem ALTIPARMAK 20. 14812/24 Akıl et autres c.

B à l'enlèvement du bateau dont il est propriétaire mouillant illégalement sur le domaine public maritime au lieudit " Kerner " sur le territoire de la commune de Riantec et au paiement d'une amende de

Carantec", ordonné le sursis à exécution de la délibération du 5 mai 1994 du conseil municipal approuvant le plan d'aménagement et le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté du Kélenn

de 46,3 % au 31/07/2012 et chute à 39,4 % au 31/12/2012, soit un différentiel de 247.70 € en chiffre d'affaires, - le grand livre comparé 2011-2013 du compte client de la société de droit espagnol Kern

plaidoiries et qu'il convient de la rectifier ; Que, par ailleurs, au titre des parties intimées, l'arrêt mentionne en 3ème page, par erreur matérielle, pour la société Lafi Engineering, le nom de "Maître Kérène

Les requérants Kerem Karakaya et Ergin Tek, qui déposèrent en l'absence d'un avocat, déclarèrent brièvement confirmer leur déposition faite devant la police.