CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

54 500 résultats pour « Laguens »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607940cc9ba5988459c3ebf6

Cassation

3 mai 1968

3 mai 1968

PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M FAYON-AVOCAT GENERAL : M LAGUERRE-AVOCATS : MM CHOUCROY ET CALON DANS LE MEME SENS : 18 DECEMBRE 1963, BULL 1963, I, N° 568, P 476 ET L'ARRET CITE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2501524_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Petite-Île en date du 12 mai 2025 portant non-opposition à la déclaration préalable de l’EURL Conersol pour l’installation de panneaux photovoltaïques sur un terrain cadastré AZ 368 situé au n°69 du chemin Laguerre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2307415_20250224

Administratif

24 février 2025

24 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 août 2023, la société Mesmacque Invest, représentée par Me Lasuen, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de perception émis les

Source officielle
TJ

JAF CAB 2

67814c9d6d34da2cbdc91c80

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[Adresse 6] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/004109 du 18/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST DENIS REUNION) représentée par Me Chantal LAGUERRE

Source officielle
CC

civ2

6137237acd5801467740a4b4

Cassation

5 juillet 2000

5 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Lagnes, société civile immobilière,

Source officielle
CC

civ1

607940f19ba5988459c3fb92

Cassation

15 juin 1971

15 juin 1971

GOUVERNEUR GENERAL ET DES PREFETS, LE RAVITAILLEMENT, EN COMBUSTIBLES MINERAUX SOLIDES, DES FORCES ARMEES, DES INDUSTRIES, DE L'AGRICULTURE ET DE LA POPULATION ; QUE L'ACTIVITE DE CET ORGANISME, AUQUEL LABEUNIE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163873b947dd77ae6de0260

Appel

8 février 2011

8 février 2011

[O] «'de ses demandes d'expertises et provisionnelles relatives au curage des lagunes'».

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041d4965b5d9df2a356e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis DB3Z-W-B7J-HB3I NAC : 10G JUGEMENT CIVIL DU 03 Juillet 2025 **************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION AYANT DÉLIBÉRÉE APRES DÉBATS DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead796cdc6046d475394a5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sylvain LUPESCU, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Laouen MEVELLEC, substitut du procureur de la République Louis LAPORTE, auditeur de justice DEBATS Audience du 15 Juillet

Source officielle
CC

civ3

607940ca9ba5988459c3e9a1

Cassation

2 mai 1968

2 mai 1968

EN 1949 D'UN BAIL DEVANT SE TERMINER EN 1958, QU'EN 1956, PLACES SOUS LA MENACE D'UN CONGE DEVANT PRENDRE EFFET A LA FIN DU BAIL, ILS AVAIENT CONCLU AVEC LE BAILLEUR UNE TRANSACTION AUX TERMES DE LAQUELLE

Source officielle
CC

civ3

607940ca9ba5988459c3e9e0

Cassation

22 mai 1968

22 mai 1968

PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M TRUFFIER-AVOCAT GENERAL : M LAGUERRE-AVOCATS : MM TALAMON ET MARCILHACY.

Source officielle
CC

civ3

607940cc9ba5988459c3ebf1

Cassation

3 mai 1968

3 mai 1968

A AVIGNON ET AUTRES PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M CORNUEY-AVOCAT GENERAL : M LAGUERRE-AVOCATS : MM CALON ET ROQUES

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6627e42242439575e2f53091

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

JUGEMENT : Contradictoire , du 23 Avril 2024 , en premier ressort Prononcé par mise à disposition par Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente assistée de Madame Isabelle SOUNDRON, greffière En vertu

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

6a167dd4cdc6046d4710bb36

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

orales : - [J] [T], représenté par Me ZAPIRAIN, absent à l'audience, ayant transmis ses conclusions de désistement d'instance et d'action le 18 mai 2026, - Maître Garmendia, substitué par Maître Lagune

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef06f

Cassation

26 janvier 1989

26 janvier 1989

demeurant ..., Le Domino à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 10 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société à responsabilité limitée WALLON DU LAGHET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67055f6a1296b51ba2a928e2

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Vu l'ordonnance de clôture du 2 septembre 2024 , fixant la date des dépôts au 10 septembre 2024 et le délibéré au 8 octobre 2024, après examen par Brigitte LAGIERE, statuant en juge unique.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00271

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

A... devait donc seulement être celle d'un mandataire ad'hoc représentant la société MACSPE dans l'instance en contestation de la créance de cette société sur la société LAGNEL ; ALORS, d'une part,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202622_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

et un mémoire complémentaire enregistrés les 21 octobre 2022 et 26 décembre 2023, M. et Mme A et B D, représentés par Me Fortat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00593

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

la diffamation que les « lacunes » soulignées par la journaliste dans les exemples .qu'elle listait ne renfermait aucune imputation diffamatoire sans répondre à l'argumentation de l'association sur ce

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001117_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

a approuvé le PLUI une nouvelle fois, et procèdent de l'enquête publique à laquelle celui-ci a été soumis. 8.

Source officielle

Page 7 sur 2725

← PrécédentSuivant →