CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
643a42d8d83dbd04f5fb2afe
14 avril 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 13 ARRÊT DU 14 Avril 2023 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG
Chambre Sociale
661a20354cfa010008a2d82b
11 avril 2024
DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 11 Avril 2024, Mme Laurence DUVALLET
GNAL SEC SOC : CAF
66294cd4204c0caeeb9912a9
23 avril 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE (Pôle social) [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] [XXXXXXXX01] Numéro Recours : N° RG 24/01851 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4ZTS Date du Recours : 03
CTX TECHNIQUE
680bdd19c64531385b0246f0
10 avril 2025
______________________________________________________________________________________________________________ T.J de Créteil - Pôle Social - GREJUG01 / N° RG 23/00531 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UJRC TRIBUNAL
CTX PROTECTION SOCIALE
66182ce74e82250580d23bed
10 avril 2024
social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Monsieur Laurent LE CORRE, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Greffière : Madame Rozenn LE CHAMPION Vu l’article 468 du Code
Pôle social
6a206f0dcdc6046d47fd288a
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE CADUCITE 19 Mai 2026 Affaire : N° RG 25/02710 - N° Portalis DBZS-W-B7J-2DQC DEMANDEUR : M.
Chambre sociale-2ème sect
671b35882edfb0b58c05ed93
24 octobre 2024
MEUSE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : RIVORY Laurène
Cour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132d
27 mars 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Madame Mélanie RAMON, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 3
5fda2dfd443ea973554c7bd5
18 septembre 2019
Copies exécutoiresREPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRET DU 18 SEPTEMBRE 2019 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
S.A.R.L. CLE DE VOUTE S.E.L.A.R.L. SELARL LAURENT MAYONc/URSSAF AQUITAINE
62c3d45a93e17a63792056ab
4 juillet 2022
La procédure est en cours devant le pôle social du tribunal judiciaire de Bordeaux.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
68df5a3b21a269c127203ac4
2 octobre 2025
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 9 - A ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2025 AFFAIRE GRACIEUSE (n
68fb978211af6ba0065f3e2c
23 octobre 2025
METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane, Greffier lors des débats : RIVORY Laurène
670428e28d5cd4a87591bb55
1 octobre 2024
JUGEMENT CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE ET DE L’ACTION PAR DESISTEMENT ********* COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Guénaëlle BOSCHER Assesseur : Madame Isabelle POILANE, assesseur du pôle
6616d6b963271232b2e490c0
Laurent CHARRY Assesseur collège salarié: M.
GNAL SEC SOC: CPAM
République 13111 COUDOUX non comparante, ni représentéec/DEFENDERESSE
6761cde179e6ebb15676a932
3 octobre 2024
Bien que régulièrement convoquée par le greffe à l’audience du 03 Octobre 2024 (AR signé le 21/06/2024), [C] [G] ne se présente pas, n’est pas représentée et ne fait valoir aucun moyen.
Rue Fornier 13010 MARSEILLE non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE
6761cde179e6ebb15676a93f
Bien que régulièrement convoqué par le greffe à l’audience du 03 Octobre 2024 (AR signé), [J] [G] ne se présente pas, n’est pas représentée et ne fait valoir aucun moyen.
2e chambre civile
627df8f40d41e0057d43e4c2
12 mai 2022
par Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, et par Mme Laurence SENDRA, Greffier.
Chambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d06952
11 juillet 2025
RÔLE DU 11 JUILLET 2025 N°2025/328 Rôle N° RG 23/13080 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBRE S.A.S. [5] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Laurent
6253ccbebd3db21cbdd9123e
24 février 2014
APPELANT Monsieur Laurent X... ... ... 97100 BASSE-TERRE Représenté par Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE LE CABANON 6 rue
Pôle 5 - Chambre 10
5fdd25cc2c19e78ebcd075a1
8 octobre 2018
Juridictionnel Judiciaire, Pôle Fiscal Parisien 1 Ayant ses bureaux [...]
Page 7 sur 543