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1 646 résultats pour « Monterroso »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300129

Cassation

13 février 2008

13 février 2008

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 mai 2006), qu'assurée selon police "dommages-ouvrage" auprès de la société Mutuelles du Mans assurances (MMA), la société civile immobilière Parc de Montrose

Source officielle
CC

soc

61372483cd58014677416210

Cassation

2 février 2006

2 février 2006

Jean-Claude Monterlos, demeurant 16 ter, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 31 / M. Michel Monterlos, demeurant 16 bis, rue de la 9e DIC, 25260 Saint-Maurice Colombier, 32 / M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449cacc71a6a83181c8c34

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

BS INVESTISSEMENT dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Paul

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626622

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

d'impôt sur le revenu et de majoration exceptionnelle auxquels il a été assujetti, respectivement, au titre des années 1972 à 1975 et au titre des années 1973 et 1975, dans les rôles de la commune de Montrésor

Source officielle
CC

civ2

61372268cd580146773fcb56

Cassation

18 mai 1995

18 mai 1995

Olivier X..., demeurant cité technique, à Montesoro, Bastia (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, le concernant.

Source officielle
CC

civ2

613722ebcd5801467740331b

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Jérôme Y..., demeurant tous deux Traverse La Pinède, Plan Marseillan, 13320 Bouc Bel Air, 4°/ de Mme Pauline Y..., demeurant Logis de Montesoro, ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973a439cdc6046d4770e22f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[J] [O] [Z] SCI [Adresse 5] C/ [E] [M] [P] [N] épouse [M] Compagnie d'assurance SMABTP* SARL SHTP SARL BETTEC Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda0bd3db21cbdd93ed6

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

                 : Me Maud B... de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Isabelle Y..., avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6364ba90e405357f749ea6a2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DEFENDEURS Maître [X] [E], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [D] - [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-philippe MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

680b1f9e4d571f883366927c

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'Aix-en-Provence DEFENDEUR Monsieur [Y] [E], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65a77c4e8121050008662b39

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

S.A.S.U. [2] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67932e4320da87ff5e0112d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

BDR MONTROSIER [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35242edfb0b58c05e92b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

RG 22/12582 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBOX [Z] [Y] C/ E.P.I.C. 13 HABITAT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-pascal BENOIT Me Dahlia MONTERROSO

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bffa445a086e2bcedab1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Nicolas MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Monsieur [F] [A] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdbfdaf41a8356be68b

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OUEST PROVENCE HABITAT dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Pascal

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6718946ad8ceca1cd7018dde

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

syndic en exercice la SARL Helios Immobil ier lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 5] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef716b8d5c08d4a262e662

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Patrick RIZZO, avocat au barreau de NICE substitué par Me Sacha NANTAS, avocat au barreau de NICE Appelant Madame [Y] [D] épouse [J] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-3

68e899fa60ca52a2831c02aa

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [T] [Y] [X] épouse [F] née le [Date naissance 6] 1965 à [Localité 12] (VIETNAM), demeurant [Adresse 9] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bdefdaf41a8356be6af

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTE SAS RESIDENCE HOTEL RESIDELLA dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e544bf0d1935aef9a6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

SCI [Adresse 22] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Barbara BALDASSARI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle

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